Conseil départemental du Jura

Son 15_Association Maison Familiale Rurale d'Education et d'Orientation du Jura

Mon, 16 Mar 2026 15:45:27 +0000

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Son 14_Avenant n°6 à la convention de DSP FTTH Phase 2

Mon, 16 Mar 2026 15:45:11 +0000

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Son 13_Garantie d'emprunt - Fondation action enfance 2

Mon, 16 Mar 2026 15:44:54 +0000

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Son 12_Garantie d'emprunt - Fondation action enfance 1

Mon, 16 Mar 2026 15:44:39 +0000

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Son 11_Personnel départemental

Mon, 16 Mar 2026 15:44:25 +0000

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Son 10_Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse

Mon, 16 Mar 2026 15:44:12 +0000

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Son 9_Information à l'Assemblée concernant les marchés publics

Mon, 16 Mar 2026 15:43:58 +0000

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Son 8_Aéroport Dole Jura - Information à l'Assemblée

Mon, 16 Mar 2026 15:43:44 +0000

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Son 7_Aide aux investissements dans les petits équipements pour l'agriculture

Mon, 16 Mar 2026 15:43:30 +0000

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Son 6_Forêt départementale de Chalain

Mon, 16 Mar 2026 15:43:17 +0000

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Son 5_Sportifs de haut niveau - Jeux Olympiques d'hiver

Mon, 16 Mar 2026 15:43:01 +0000

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Son 4_Financement des PEC CAE

Mon, 16 Mar 2026 15:42:42 +0000

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Son 3_Centre de vaccination

Mon, 16 Mar 2026 15:42:29 +0000

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Son 2_Contrat local de santé du Pays du Haut-Jura

Mon, 16 Mar 2026 15:42:14 +0000

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Son 1_Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Mon, 16 Mar 2026 15:41:57 +0000

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Son 61_Budget primitif 2026

Wed, 17 Dec 2025 10:01:29 +0000

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Son 60_BP 2026_Autorisations de programme et autorisations d'engagements

Wed, 17 Dec 2025 10:01:14 +0000

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Son 59_BP 2026_Contribution du Département au budget du SDIS

Wed, 17 Dec 2025 10:00:55 +0000

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Son 58_BP 2026_CAUE

Wed, 17 Dec 2025 10:00:41 +0000

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Son 57_BP 2026_Fonds Social Européen-Subvention globale

Wed, 17 Dec 2025 10:00:27 +0000

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Son 56_BP 2026_Europe-Coopération et Contractualisation

Wed, 17 Dec 2025 10:00:11 +0000

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Son 55_BP 2026_Budget des Affaires générales

Wed, 17 Dec 2025 09:59:49 +0000

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Son 54_BP 2026_Service informatique

Wed, 17 Dec 2025 09:59:34 +0000

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Son 53_BP 2026_Personnel départemental

Wed, 17 Dec 2025 09:59:19 +0000

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Son 52_BP 2026_Aménagement numérique

Wed, 17 Dec 2025 09:59:04 +0000

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Son 51_BP 2026_Service Coordination Assemblées et Pilotage

Wed, 17 Dec 2025 09:58:43 +0000

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Son 50_BP 2026_Communication de l'institution

Wed, 17 Dec 2025 09:58:21 +0000

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Son 49_BP 2026_ Cabinet du Président

Wed, 17 Dec 2025 09:57:59 +0000

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Son 48_Rapport relatif à la dette départementale

Wed, 17 Dec 2025 09:57:42 +0000

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Son 47_Rapport relatif aux garanties d'emprunts

Wed, 17 Dec 2025 09:57:28 +0000

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Son 46_Information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse

Wed, 17 Dec 2025 09:57:15 +0000

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Son 45_Information à l'assemblée concernant les marchés publics

Wed, 17 Dec 2025 09:56:58 +0000

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Son 44_Dissolution du syndicat mixte Cogitis

Wed, 17 Dec 2025 09:56:40 +0000

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Son 43_Etat annuel des indemnités

Wed, 17 Dec 2025 09:56:22 +0000

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Son 42_Rapport sur la situation en matière de développement durable

Wed, 17 Dec 2025 09:56:08 +0000

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Son 41_BP 2026_Budget des bâtiments départementaux

Wed, 17 Dec 2025 09:55:53 +0000

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Son 40_BP 2026_Budget des véloroutes et voies vertes

Wed, 17 Dec 2025 09:55:32 +0000

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Son 39_Renouvellement et réforme de véhicules, matériels et outillages

Wed, 17 Dec 2025 09:55:15 +0000

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Son 38_BP 2026_Voirie départementale et gestion de flotte

Wed, 17 Dec 2025 09:54:59 +0000

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Son 37_BP 2026_Infrastructure aéroportuaire - Aéroport Dole Jura

Wed, 17 Dec 2025 09:54:43 +0000

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Son 36_BP 2026_Archives départementales

Wed, 17 Dec 2025 09:54:28 +0000

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Son 35_ BP 2026_ Pôle universitaire - organismes intervenant dans le domaine éducatif

Wed, 17 Dec 2025 09:54:10 +0000

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Son 34_BP 2026_Dotations aux collèges et aides aux études

Wed, 17 Dec 2025 09:53:51 +0000

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Son 33_BP 2026_Souvenir

Wed, 17 Dec 2025 09:53:36 +0000

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Son 32_BP 2026_Mission d'accompagnement sur l'évolution du site de Chalain et COSP

Wed, 17 Dec 2025 09:53:19 +0000

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Son 31_BP 2026_Syndicat mixte développement touristique - station des rousses

Wed, 17 Dec 2025 09:53:03 +0000

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Son 30_BP 2026_Politique de soutien en direction des acteurs du tourisme

Wed, 17 Dec 2025 09:52:38 +0000

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Son 29_BP 2026_Agence départementale du tourisme et de l'attractivité

Wed, 17 Dec 2025 09:52:21 +0000

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Son 28_Cession de la station d'épuration de Marigny

Wed, 17 Dec 2025 09:52:06 +0000

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Son 27_BP 2026_Politique habitat

Wed, 17 Dec 2025 09:51:42 +0000

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Son 26_BP 2026_Laboratoire départemental d'analyses

Wed, 17 Dec 2025 09:51:24 +0000

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Son 25_BP 2026_Eau et assainissement

Wed, 17 Dec 2025 09:51:06 +0000

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Son 24_BP 2026_Agriculture espaces naturels et aménagement

Wed, 17 Dec 2025 09:50:49 +0000

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Son 23_BP 2026_Agriculture forêt et aménagements fonciers

Wed, 17 Dec 2025 09:50:34 +0000

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Son 22_BP 2026_Sports et jeunesse

Wed, 17 Dec 2025 09:50:12 +0000

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Son 21_BP 2026_Animation du territoire

Wed, 17 Dec 2025 09:49:55 +0000

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Son 20_BP 2026_Activités sportives de pleine nature - PDIPR

Wed, 17 Dec 2025 09:49:40 +0000

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Son 19_BP 2026_Dotation culturelle des collèges

Wed, 17 Dec 2025 09:49:20 +0000

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Son 18_BP 2026_Schéma départemental des enseignements artistiques

Wed, 17 Dec 2025 09:48:57 +0000

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Son 17_Travaux sur le bâtiment de la médiathèque départementale

Wed, 17 Dec 2025 09:47:37 +0000

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Son 16_BP 2026_Médiathèque départementale

Wed, 17 Dec 2025 09:47:17 +0000

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Son 15_BP 2026_Affaires culturelles

Wed, 17 Dec 2025 09:46:51 +0000

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Son 14_BP 2026_Conservation et valorisation du patrimoine

Wed, 17 Dec 2025 09:46:29 +0000

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Son 13_BP 2026_Personnes âgées

Wed, 17 Dec 2025 09:46:12 +0000

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Son 12_BP 2026_Personne handicapées

Wed, 17 Dec 2025 09:45:49 +0000

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Son 11_BP 2026_Politique départementale d'insertion

Wed, 17 Dec 2025 09:45:21 +0000

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Son 10_BP 2026_Foyer départemental de l'enfance

Wed, 17 Dec 2025 09:45:04 +0000

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Son 9_BP 2026_Politique départementale de l'enfance et de la famille

Wed, 17 Dec 2025 09:44:47 +0000

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Son 8_BP 2026_Politique départementale de protection maternelle et infantile

Wed, 17 Dec 2025 09:44:31 +0000

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Son 7_Aide à l'investissement dans les Ehpad - Modification

Wed, 17 Dec 2025 09:44:11 +0000

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Son 6_Appel à projets du programme départemental d'insertion

Wed, 17 Dec 2025 09:43:55 +0000

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Son 5_CPOM - AFTC et APEI de Lons- le-Saunier

Wed, 17 Dec 2025 09:43:37 +0000

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Son 4_BP 2026 Aides aux associations d'élus et parc naturel régional

Wed, 17 Dec 2025 09:43:22 +0000

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Son 3_BP 2026 Aide aux territoires

Wed, 17 Dec 2025 09:43:01 +0000

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Son 2_Répartition du produit des amendes de police

Wed, 17 Dec 2025 09:42:39 +0000

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Son 1_Propos d'Ouverture de Monsieur le Président

Wed, 17 Dec 2025 09:41:36 +0000

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Son 20_Clôture de Monsieur le Président

Wed, 12 Nov 2025 11:02:01 +0000

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Son 19_Débat d'orientations budgétaires 2026, commission 1

Wed, 12 Nov 2025 11:01:43 +0000

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Son 18_Décision modificative n° 2 2025, commission 1

Wed, 12 Nov 2025 11:01:20 +0000

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Son 17_DM2 Admissions en non-valeur et créances éteintes, commission 1

Wed, 12 Nov 2025 11:00:54 +0000

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Son 16_ Appel à manifestation d'intérêt CNSA investissement habitat inclusif, commission 1

Wed, 12 Nov 2025 11:00:36 +0000

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Son 15_ Personnel départemental, commission 1

Wed, 12 Nov 2025 11:00:00 +0000

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Son 14_DM2 Aide aux territoires, commission 5

Wed, 12 Nov 2025 10:59:44 +0000

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Son 13_ Information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Wed, 12 Nov 2025 10:59:24 +0000

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Son 12_DM2 Voirie départementale, commission 4

Wed, 12 Nov 2025 10:59:04 +0000

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Son 11_DM2 Bâtiments départementaux, commission 4

Wed, 12 Nov 2025 10:58:47 +0000

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Son 10_DM2 Infrastructure aéroportuaire - aéroport dole jura, commission 4

Wed, 12 Nov 2025 10:58:31 +0000

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Son 9_DM2 Taxe départementale sur les remontées mécaniques, commission 4

Wed, 12 Nov 2025 10:58:13 +0000

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Son 8_ Répartition du produit des amendes de police, commission 4

Wed, 12 Nov 2025 10:57:57 +0000

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Son 7_DM2 Laboratoire départemental d'analyses, commission 3

Wed, 12 Nov 2025 10:57:41 +0000

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Son 6_Soutien à l'agriculture jurassienne, commission 3

Wed, 12 Nov 2025 10:57:23 +0000

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Son 5_DM2 Actions sociales, commission 2

Wed, 12 Nov 2025 10:57:03 +0000

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Son 4_DM2 Foyer départemental de l'enfance, commission 2

Wed, 12 Nov 2025 10:56:44 +0000

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Son 3_Taux directeur 2026, commission 2

Wed, 12 Nov 2025 10:56:24 +0000

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Son 3_Actions sociales remises gracieuses 2025, commission 2

Wed, 12 Nov 2025 10:56:07 +0000

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Son 2_Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement, commission 2

Wed, 12 Nov 2025 10:55:49 +0000

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Son 1_Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Wed, 12 Nov 2025 10:54:53 +0000

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Son 16_Clôture de Monsieur le Président

Tue, 30 Sep 2025 07:19:48 +0000

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Son 15_Réponses de Monsieur le Préfet aux députées

Tue, 30 Sep 2025 07:19:25 +0000

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Son 14_Questions de Mmes Gruet, Dalloz et Brulebois

Tue, 30 Sep 2025 07:19:10 +0000

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Son 13_Réponses de Monsieur le Préfet aux sénateurs

Tue, 30 Sep 2025 07:18:53 +0000

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Son 12_Questions de M. Pernot et de Mme Vermeillet

Tue, 30 Sep 2025 07:18:31 +0000

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Son 11_Réponses de Monsieur le Préfet aux conseillers départementaux

Tue, 30 Sep 2025 07:18:13 +0000

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Son 10_Questions de Mmes Morbois et Calinon, de MM. Antoine, Blondeau et Bréro

Tue, 30 Sep 2025 07:17:53 +0000

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Son 9_Réponses de Monsieur le Préfet aux conseillères départementales

Tue, 30 Sep 2025 07:17:23 +0000

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Son 8_Questions de Mmes Cretin Maitenaz, Plathey, Schneider

Tue, 30 Sep 2025 07:17:05 +0000

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Son 7_Citoyenneté et vie publique

Tue, 30 Sep 2025 07:16:34 +0000

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Son 6_Economie agriculture et environnement

Tue, 30 Sep 2025 07:16:16 +0000

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Son 5_Cohésion sociale

Tue, 30 Sep 2025 07:15:52 +0000

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Son4_Sécurité

Tue, 30 Sep 2025 07:15:32 +0000

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Son 3_Dynamisme du territoire et services publics

Tue, 30 Sep 2025 07:14:54 +0000

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Son 2_Introduction de Monsieur le Préfet

Tue, 30 Sep 2025 07:14:14 +0000

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Son 1_Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Tue, 30 Sep 2025 07:03:02 +0000

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Son 36_DM1-Finances départementales, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:55:37 +0000

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Son 35_DM1-Affectation du résultat 2024, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:54:37 +0000

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Son 34_DM1-Compte administratif, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:53:35 +0000

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Son 33_DM1-Compte de gestion 2024 du service de gestion comptable, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:52:57 +0000

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Son 32_DM1-Bilan opérations foncières-Compte administratif 2024, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:50:10 +0000

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Son 31_DM1-Autorisations de programme et autorisations d'engagement, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:48:30 +0000

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Son 30_DM1-Liquidation des régies et recapitalisation de la SPL Terre et Lacs, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:44:41 +0000

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Son 29_DM1-Contribution du département au budget du SDIS, commission1

Wed, 02 Jul 2025 09:42:36 +0000

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Son 28_DM1-Fonds social européen - Subvention globale, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:42:01 +0000

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Son 27_DM1-Service informatique, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:41:24 +0000

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Son 26_DM1-Affaires générales, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:40:55 +0000

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Son 25_DM1-Personnel départemental, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:40:33 +0000

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Son 24_DM1-Affaire Connectic 39 - Approbation du protocole transactionnel, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:40:12 +0000

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Son 23_DM1-Information à l'Assemblée concernant les marchés publics, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:39:27 +0000

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Son 22_DM1-Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:38:40 +0000

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Son 21_DM1-Rapport d'activité des services du Département du Jura, commission 1

Wed, 02 Jul 2025 09:32:40 +0000

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Son 20_DM1-Aides aux territoires, commission 5

Wed, 02 Jul 2025 09:31:23 +0000

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Son 19_DM1-Jura Tourisme et attractivité, commission 4

Wed, 02 Jul 2025 09:30:52 +0000

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Son 18_DM1-Voirie départementale et gestion de la flotte, commission 4

Wed, 02 Jul 2025 09:30:21 +0000

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Son 17_DM1-Bâtiments départementaux, commission 4

Wed, 02 Jul 2025 09:29:45 +0000

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Son 16_DM1-Barème de prestations routières pour le compte de tiers, commission 4

Wed, 02 Jul 2025 09:29:16 +0000

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Son 15_DM1-Chalain, point d'étape

Wed, 02 Jul 2025 09:28:28 +0000

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Son 14_DM1-Information à l'Assemblée départementale concernant les tarifs des redevances, commission 4

Wed, 02 Jul 2025 09:27:28 +0000

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Son13_DM1-Politique Habitat, commission 3

Wed, 02 Jul 2025 09:26:14 +0000

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Son 12_DM1-laboratoire départemental d'analyses, commission3

Wed, 02 Jul 2025 09:24:10 +0000

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Son 11_DM1-Agriculture, forêt et aménagements fonciers, commission 3

Wed, 02 Jul 2025 09:23:16 +0000

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Son 10_DM1 -Espaces naturels et aménagement, commission 3

Wed, 02 Jul 2025 09:22:21 +0000

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Son 9_DM1-Eau & assainissement, commission 3

Wed, 02 Jul 2025 09:21:46 +0000

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Son 8_DM1-Médiathèque départementale de prêt, commission 2

Wed, 02 Jul 2025 09:20:00 +0000

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Son 7_DM1 - Foyer départemental de l'enfance, commission 2

Wed, 02 Jul 2025 09:19:09 +0000

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Son 6_DM1 -Actions Sociales, commission2

Wed, 02 Jul 2025 09:18:09 +0000

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Son 5_ création du service public départemental de l'autonomie, commission 2

Wed, 02 Jul 2025 09:17:36 +0000

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Son 4_Contrat Pluriannuel d'objectifs et de moyens_EHPAD, commission 2

Wed, 02 Jul 2025 09:16:02 +0000

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Son 3_Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens - Foyer de vie Le Colibri, commission 2

Wed, 02 Jul 2025 09:15:19 +0000

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Son 2_Aide à l'investissement dans les Ehpad, commission 2

Wed, 02 Jul 2025 09:14:06 +0000

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Son 1_Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Wed, 02 Jul 2025 09:12:09 +0000

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Son 4_Motion de soutien à la filière Comté, commission toutes réunies

Mon, 19 May 2025 13:40:40 +0000

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Son 3_Agriculture, commission 3

Mon, 19 May 2025 13:40:05 +0000

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Son 2_Schéma Régional de Santé - Révision 2025, commission 2

Mon, 19 May 2025 13:39:43 +0000

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Son 1_Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Mon, 19 May 2025 13:39:18 +0000

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Son 17 - Remise de la médaille d'honneur à M. Ferrand

Mon, 31 Mar 2025 13:20:57 +0000

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Son 16 - SDIS - Révision du SDACR, Commission 1

Mon, 31 Mar 2025 13:20:44 +0000

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Son 15 - DMTO - Evolution temporaire du taux départemental, Commission 1

Mon, 31 Mar 2025 13:20:28 +0000

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Son 14 - Personnel départemental, Commission 1

Mon, 31 Mar 2025 13:20:11 +0000

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Son 13 - Délégué à la protection des données - Convention de mutualisation, Commission 1

Mon, 31 Mar 2025 13:19:56 +0000

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Son 12 - Information à l'Assemblée concernant les indemnités des sinistres, Commission 1

Mon, 31 Mar 2025 13:19:42 +0000

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Son 11 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, Commission 1

Mon, 31 Mar 2025 13:19:26 +0000

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Son 10 - Répartition du produit des amendes de police, Commission 4

Mon, 31 Mar 2025 13:19:12 +0000

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Son 9 - Développement de panneaux photovoltaïques, Commission 4

Mon, 31 Mar 2025 13:19:00 +0000

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Son 8 - Plan stratégique national (PSN) 2023-2027, Commission 3

Mon, 31 Mar 2025 13:18:47 +0000

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Son 7 - Aménagement foncier agricole et forestier de Montlainsia, Commission 3

Mon, 31 Mar 2025 13:18:28 +0000

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Son 6 - Politique habitat - Pacte territorial, Commission 3

Mon, 31 Mar 2025 13:18:10 +0000

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Son 5 - Habitat inclusif - Actualisation 2025 de la programmation, Commission 2

Mon, 31 Mar 2025 13:17:51 +0000

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Son 4 - Maintien des financements de l'avenant 43 versés aux SAD associatifs, Commission 2

Mon, 31 Mar 2025 13:17:34 +0000

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Son 3 - Interventions de Mme Plathey et M. Millet

Mon, 31 Mar 2025 13:17:14 +0000

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Son 2 - Intervention de Mme Brulebois

Mon, 31 Mar 2025 13:16:55 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de M. le Président

Mon, 31 Mar 2025 13:16:13 +0000

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Son 58 - Budget primitif 2025, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:52:44 +0000

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Son 57 - BP 2025 - Autorisation de programme et autorisations d'engagements, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:51:53 +0000

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Son 56 - Contribution du Département au budget du SDIS, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:50:43 +0000

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Son 55 - Caue 2025, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:49:48 +0000

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Son 54 - Fonds social européen - subvention globale, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:48:48 +0000

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Son 53 - Europe - coopération et contractualisation, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:44:59 +0000

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Son 52 - Budget des affaires générales, commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:43:48 +0000

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Son 51 - Service informatique - Budget 2025 - Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:43:00 +0000

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Son 50 - Aménagement numérique - BP 2025, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:42:10 +0000

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Son 49 - Personnel départemental, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:41:18 +0000

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Son 48 - Service coordination assemblées et pilotage - Budget 2025, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:40:45 +0000

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Son 47 - Communication de l'institution, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:39:44 +0000

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Son 46 - Cabinet du Président, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:32:45 +0000

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Son 45 - Rapport relatif à la dette départementale, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:31:57 +0000

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Son 44 - Rapport relatif aux garanties d'emprunts, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:31:06 +0000

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Son 43 - Contrats de concession entre le Département et la SPL Terre et Lacs du Jura, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:29:27 +0000

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Son 42 - Rapport sur la situation en matière de développement durable, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:27:45 +0000

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Son 41 - Etat annuel des indemnités, Commission 1

Thu, 19 Dec 2024 09:26:39 +0000

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Son 40 - Aide aux territoires, Commission 5

Thu, 19 Dec 2024 09:25:48 +0000

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Son 39 - Budget des véloroutes départementaux et voies vertes, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:25:09 +0000

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Son 38 - Budget 2025 des bâtiments départementaux, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:24:19 +0000

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Son 37 - Budget de la voirie départementale et de la gestion de flotte, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:23:39 +0000

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Son 36 - Budget des archives départementales, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:21:06 +0000

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Son 35 - Comité départemental du tourisme, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:20:16 +0000

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Son 34 - Politique de soutien en direction des acteurs du tourisme, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:14:41 +0000

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Son 33 - Syndicat mixte développement touristique - station des Rousses - Haut-Jura, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:13:45 +0000

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Son 32 - Pôle universitaire - organismes intervenant dans le domaine éducatif, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:11:56 +0000

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Son 31 - Dotations aux collèges et aides aux études, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:10:16 +0000

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Son 30 - Grands évènements; Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:09:05 +0000

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Son 29 - Souvenir, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:08:16 +0000

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Son 28 - Infrastructure aéroportuaire - Aéroport Dole Jura, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:07:46 +0000

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Son 27 - Chalain point d'étape sur l'avancement du projet, Commission 4

Thu, 19 Dec 2024 09:06:32 +0000

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Son 26 - Laboratoire départemental d'analyses - BP 2025, Commission 3

Thu, 19 Dec 2024 09:04:10 +0000

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Son 25 - Espaces naturels et aménagement, Commission 3

Thu, 19 Dec 2024 08:59:09 +0000

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Son 24 - Eau et assainissement, Commission 3

Thu, 19 Dec 2024 08:56:32 +0000

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Son 23 - Agriculture forêt et aménagements fonciers, Commission 3

Thu, 19 Dec 2024 08:54:46 +0000

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Son 22 - Aides aux territoires associations d'élus et parc naturel régional du Haut-Jura, Commission 3

Thu, 19 Dec 2024 08:52:30 +0000

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Son 21 - Politique habitat, Commission 3

Thu, 19 Dec 2024 08:50:17 +0000

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Son 20 - Animation du territoire, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:46:32 +0000

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Son 19 - Sports et jeunesse, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:44:49 +0000

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Son 18 - Activités sportives de pleine nature - PDIPR - PDESI, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:33:20 +0000

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Son 17 - Conservation et valorisation du patrimoine, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:31:02 +0000

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Son 16 - Médiathèque départementale, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:30:12 +0000

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Son 15 - Affaires culturelles, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:29:24 +0000

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Son 14 - Schéma départemental des enseignements artistiques, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:28:38 +0000

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Son 13 - Dotation culturelle des collèges, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:26:48 +0000

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Son 12 - BP 2025 Personnes âgées, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:25:26 +0000

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Son 11 - BP 2025 Personnes handicapées, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:21:39 +0000

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Son 10 - Politique départementale d'insertion et d'action sociale, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:10:36 +0000

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Son 9 - Foyer départementale de l'enfance, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:09:32 +0000

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Son 8 - Politique départementale de l'enfance et de la famille, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:08:23 +0000

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Son 7 - Politique départementale de protection maternelle et infantile, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:05:41 +0000

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Son 6 - Agriculteurs en difficulté, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:03:16 +0000

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Son 5 - Mise à jour du règlement intérieur du fonds d'aide aux jeunes, Commission 2

Thu, 19 Dec 2024 08:01:55 +0000

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Son 4 - Lecture des pouvoirs

Thu, 19 Dec 2024 07:59:52 +0000

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Son 3 - Intervention Madame Plathey

Thu, 19 Dec 2024 07:57:41 +0000

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Son 2 - Intervention Madame Brulebois

Thu, 19 Dec 2024 07:56:38 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture Monsieur le Président

Thu, 19 Dec 2024 07:54:02 +0000

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Son 17 - Débat d'orientations budgétaires 2025, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:47:40 +0000

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Son 16 - Décision Modificative n°2 2024, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:47:20 +0000

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Son 15 - Admissions en non-valeur et créances éteintes, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:47:05 +0000

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Son 14 - Traitement comptable de la décision d'appel Connectic 39, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:46:51 +0000

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Son 13 - Gestion et exploitation du domaine de Chalain, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:46:36 +0000

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Son 12 - Création d'une société publique locale SPL Terre et Lacs du Jura, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:46:22 +0000

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Son 11 - Budget de la voierie départementale et de la gestion de flotte, commission 4

Tue, 12 Nov 2024 10:46:01 +0000

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Son 10 - Taxe départementale sur les remontées mécaniques - recettes, commission 4

Tue, 12 Nov 2024 10:45:47 +0000

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Son 9 - Laboratoire départemental d'analyses - DM2 2024, commission 3

Tue, 12 Nov 2024 10:45:31 +0000

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Son 8 - Agriculture, Forêt et aménagements fonciers, commission 3

Tue, 12 Nov 2024 10:45:16 +0000

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Son 7 - DM2 - Actions sociales, commission 2

Tue, 12 Nov 2024 10:44:53 +0000

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Son 6 - Taux directeurs 2025, commission 2

Tue, 12 Nov 2024 10:44:38 +0000

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Son 5 - Actions sociales remises gracieuses 2024, commission 2

Tue, 12 Nov 2024 10:44:23 +0000

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Son 4 - Information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:44:06 +0000

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Son 3 - Personnel départemental, commission 1

Tue, 12 Nov 2024 10:43:49 +0000

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Son 2 - Politique habitat, commission 3

Tue, 12 Nov 2024 10:40:56 +0000

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Son 1 - Ouverture de Monsieur le Président

Tue, 12 Nov 2024 10:40:35 +0000

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Son 5 - QR - Mme Dalloz

Tue, 08 Oct 2024 07:02:29 +0000

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Son 1 - Motion relative à la généralisation de l'indemnité dite Ségur aux personnels

Tue, 08 Oct 2024 06:59:17 +0000

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Son 2 - Ouverture de Monsieur le Président

Tue, 08 Oct 2024 06:59:02 +0000

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Son 3 - Présentation de Monsieur le Préfet - 1

Tue, 08 Oct 2024 06:58:46 +0000

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Son 4 - Présentation de Monsieur le Préfet - 2

Tue, 08 Oct 2024 06:58:26 +0000

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Son 6 - QR - Mme Brulebois

Tue, 08 Oct 2024 06:57:05 +0000

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Son 7 - QR - Mme Vermeillet

Tue, 08 Oct 2024 06:56:42 +0000

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Son 8 - QR - M. Pernot

Tue, 08 Oct 2024 06:56:25 +0000

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Son 9 - QR - Mme Plathey

Tue, 08 Oct 2024 06:56:03 +0000

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Son 10 - Clôture de Monsieur le Président

Tue, 08 Oct 2024 06:55:35 +0000

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Son 3 - Aide aux territoires, commission 5

Fri, 12 Jul 2024 12:58:00 +0000

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Son 2 - Pacte des solidarités et insertion emploi, commission 2

Fri, 12 Jul 2024 12:57:38 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de M. le Président

Fri, 12 Jul 2024 12:57:19 +0000

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Son 1 - Ouverture et discours du Président

Mon, 01 Jul 2024 07:20:01 +0000

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Son 2 - Infrastructure aéroportuaire - aéroport Dole Jura - Partenariat Transdépartemental

Mon, 01 Jul 2024 07:19:46 +0000

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Son 3 - Lancement des opérations préalables à la dissolution de la régie de Chalain

Mon, 01 Jul 2024 07:17:21 +0000

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Son 4 - Comité départemental du tourisme

Mon, 01 Jul 2024 07:01:36 +0000

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Son 5 - DM1 2024 - Actions sociales

Mon, 01 Jul 2024 07:01:24 +0000

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Son 6 - Politique de la ville

Mon, 01 Jul 2024 07:01:10 +0000

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Son 7 - Evaluation logement agrément accueil familial

Mon, 01 Jul 2024 07:00:50 +0000

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Son 8 - Médiathèque départementale - contrat département lecture 2024

Mon, 01 Jul 2024 07:00:36 +0000

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Son 9 - Laboratoire départemental d'analyses - DM1 2024

Mon, 01 Jul 2024 06:59:57 +0000

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Son 10 - Forêt départementale

Mon, 01 Jul 2024 06:59:39 +0000

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Son 11 - Soutien aux exploitations agricoles jurassiennes

Mon, 01 Jul 2024 06:59:25 +0000

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Son 12 - Eau et assainissement

Mon, 01 Jul 2024 06:59:11 +0000

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Son 13 - Espaces naturels et aménagement

Mon, 01 Jul 2024 06:58:59 +0000

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Son 14 - Politique habitat

Mon, 01 Jul 2024 06:58:47 +0000

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Son 15 - Aide aux territoires

Mon, 01 Jul 2024 06:58:34 +0000

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Son 16 - Souvenir

Mon, 01 Jul 2024 06:58:21 +0000

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Son 17 - Budget des archives départementales

Mon, 01 Jul 2024 06:58:07 +0000

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Son 18 - Cession d'un tènement à la fondation action enfance à Lons-le-Saunier

Mon, 01 Jul 2024 06:57:54 +0000

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Son 19 - Budget de la voirie départementale et de la gestion de flotte

Mon, 01 Jul 2024 06:56:34 +0000

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Son 20 - Budget des bâtiments départementaux

Mon, 01 Jul 2024 06:56:20 +0000

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Son 21 - Rapport d'activité des services du Département du Jura

Mon, 01 Jul 2024 06:56:04 +0000

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Son 22 - Personnel départemental

Mon, 01 Jul 2024 06:55:52 +0000

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Son 23 - Budget du service informatique

Mon, 01 Jul 2024 06:55:38 +0000

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Son 24 - Aménagement numérique - ajustement budget annexe

Mon, 01 Jul 2024 06:55:22 +0000

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Son 25 - Budget des affaires générales

Mon, 01 Jul 2024 06:51:48 +0000

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Son 26 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse

Mon, 01 Jul 2024 06:51:34 +0000

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Son 27 - Fonds social européen - subvention globale

Mon, 01 Jul 2024 06:51:21 +0000

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Son 28 - Autorisations de programme et autorisations d'engagement - DM1 2024

Mon, 01 Jul 2024 06:51:05 +0000

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Son 29 - Bilan opérations foncières - Compte Administratif 2023

Mon, 01 Jul 2024 06:50:51 +0000

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Son 30 - Compte de gestion 2023 du service de gestion comptable

Mon, 01 Jul 2024 06:50:37 +0000

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Son 31 - Compte administratif 2023

Mon, 01 Jul 2024 06:50:20 +0000

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Son 32 - Affectation du résultat 2023

Mon, 01 Jul 2024 06:49:11 +0000

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Son 33 - Finances départementales - DM1 2024

Fri, 28 Jun 2024 15:01:30 +0000

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Son 1 - Ouverture et annonce des délégations des vice-présidents

Fri, 31 May 2024 05:58:49 +0000

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Son 2 - Création des commissions et désignation des membres

Fri, 31 May 2024 05:58:36 +0000

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Son 3 - Modalités de dépôt des listes de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public

Fri, 31 May 2024 05:58:24 +0000

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Son 4 - Composition de la commission d'appel d'offres

Fri, 31 May 2024 05:58:10 +0000

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Son 5 - Composition de la commission de délégations de services publics

Fri, 31 May 2024 05:57:53 +0000

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Son 6 - Composition de la commission consultative des services publics locaux

Fri, 31 May 2024 05:57:41 +0000

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Son 7 - Election des représentants à la commission départementale de la coopération intercommunale

Fri, 31 May 2024 05:57:27 +0000

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Son 8 - Désignation des représentants au sein du service départemental d'incendie et de secours

Fri, 31 May 2024 05:57:10 +0000

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Son 9 - Représentation du Conseil départemental dans les commissions et organismes divers

Fri, 31 May 2024 05:56:51 +0000

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Son 10 - Représentation du CD dans les établissements publics sociaux et médico-sociaux

Fri, 31 May 2024 05:56:28 +0000

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Son 11 - Agence départementale d'ingénierie

Fri, 31 May 2024 05:55:25 +0000

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Son 12 - Prises de parole et clôture de la séance

Fri, 31 May 2024 05:55:07 +0000

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Son 1 - Ouverture de séance par M. Franck DAVID

Tue, 14 May 2024 08:44:58 +0000

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Son 2- Passage de la Présidence au Doyen M. Gilbert BLONDEAU

Tue, 14 May 2024 08:44:35 +0000

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Son 3 - Élection du Président du Conseil départemental

Tue, 14 May 2024 08:43:53 +0000

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Son 4 - Détermination de la composition de la Commission Permanente et du nombre de Vice-Président

Tue, 14 May 2024 08:43:32 +0000

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Son 5 - Election des membres de la CP et des VP

Tue, 14 May 2024 08:43:16 +0000

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Son 6 - Délégations de compétences du Conseil Départemental au Président

Tue, 14 May 2024 08:42:59 +0000

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Son 7 - Délégation du Conseil Départemental à la Commission Permanente

Tue, 14 May 2024 08:42:40 +0000

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Son 8 - Intervention de Mme BRULEBOIS

Tue, 14 May 2024 08:41:47 +0000

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Son 9 - Intervention Mme PLATHEY et clôture du Président

Tue, 14 May 2024 08:39:47 +0000

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05 - Discours de clôture de Monsieur le Président

Mon, 15 Apr 2024 13:42:34 +0000

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04 - Intervention de M. David

Mon, 15 Apr 2024 13:42:18 +0000

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03 - Intervention de Mme Plathey

Mon, 15 Apr 2024 13:41:55 +0000

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02 - Intervention de Mme Brulebois

Mon, 15 Apr 2024 13:41:38 +0000

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01 - Discours d'ouverture de Monsieur le Président

Mon, 15 Apr 2024 13:41:19 +0000

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Son15-Schéma départemental du tourisme, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 08:56:21 +0000

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Son14-Projet de développement du photovoltaïque dans le Jura, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 08:55:49 +0000

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Son13-Aéroport Dole Jura-Information à l'Assemblée, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 08:55:07 +0000

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Son12-Personnel départemental, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 08:54:04 +0000

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Son11-Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuses, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 08:53:33 +0000

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Son10-Politique habitat, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 08:52:50 +0000

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Son9-Forêt départementale de Chatelneuf-Bataillard, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 07:56:49 +0000

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Son8-Schéma d'aménagement et de gestion des eaux basses vallée de l'Ain, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 07:54:03 +0000

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Son7-Soutien aux exploitants agricoles, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 07:46:08 +0000

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Son7-Soutien aux exploitants agricoles, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 07:37:39 +0000

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Son6-Ehpad de Vannoz-Maintien provisoire fonctionnement, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 07:37:08 +0000

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Son5-Protection de l'enfance, toutes commissions réunies

Wed, 20 Mar 2024 07:33:30 +0000

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Son4-Propos d'ouverture de M. le Président

Wed, 20 Mar 2024 07:32:48 +0000

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Son3-Propos d'ouverture de M. Benoit-Guyod

Wed, 20 Mar 2024 07:32:06 +0000

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Son2-Propos d'ouverture de Mme Brulebois

Wed, 20 Mar 2024 07:31:18 +0000

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Son1-Propos d'ouverture de M. le Président

Tue, 19 Mar 2024 15:17:32 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Tue, 19 Dec 2023 13:51:58 +0000

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Son 2 - Politique départementale de protection maternelle et infantile, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:51:42 +0000

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Son 3 - Foyer départemental de l'enfance, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:51:12 +0000

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Son 4 - Politique départementale de l'enfance et de la famille, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:50:33 +0000

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Son 5 - Politique départementale de prévention spécialisée, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:50:17 +0000

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Son 6 - Politique départementale d'insertion et d'action sociale, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:50:03 +0000

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Son 7 - BP 2024 Personnes handicapées, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:49:48 +0000

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Son 8 - BP 2024 Personnes âgées, commission 2

Tue, 19 Dec 2023 13:49:33 +0000

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Son 9 - Laboratoire départemental d'analyses BP 2024, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:49:20 +0000

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Son 10 - Agriculture, forêt et aménagements fonciers, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:49:00 +0000

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Son 11 - Espaces naturels et aménagement, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:48:42 +0000

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Son 12 - Eau et assainissement, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:48:26 +0000

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Son 13 - Remise de la médaille d'honneur à Monsieur Pierre Bénichou

Tue, 19 Dec 2023 13:48:09 +0000

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Son 14 - Médiathèque départementale, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:47:54 +0000

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Son 15 - Affaires culturelles, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:47:40 +0000

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Son 16 - Conservation et valorisation du patrimoine, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:47:26 +0000

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Son 17 - Schéma départemental des enseignements artistiques, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:47:09 +0000

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Son 18 - Dotation culturelle des collèges, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:46:52 +0000

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Son 19 - Dotations aux collèges et aides aux études, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:46:38 +0000

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Son 20 - Pôle universitaire et organismes intervenant dans le domaine éducatif, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:46:25 +0000

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Son 21 - Activités sportives de pleine nature - PDIPR - PDESI, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:46:09 +0000

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Son 22 - Sports et jeunesse, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:45:52 +0000

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Son 23 - Animation du territoire, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:45:25 +0000

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Son 24 - Aide aux territoires, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:45:08 +0000

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Son 25 - Aides aux associations d'élus et parc naturel régional du Haut-Jura, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:44:24 +0000

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Son 26 - Souvenir, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:41:39 +0000

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Son 27 - Politique habitat, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:41:21 +0000

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Son 28 - Comité départemental du tourisme, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:39:48 +0000

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Son 29 - Politique de soutien en direction des acteurs du tourisme, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:39:34 +0000

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Son 30 - Syndicat mixte de développement touristique de la station des Rousses Haut-Jura, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:39:18 +0000

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Son 31 - Grands évènements, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:38:58 +0000

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Son 32 - Aménagement numérique BP 2024, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:38:44 +0000

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Son 33 - Transition énergétique, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:38:28 +0000

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Son 34 - Projet d'administration - Transition énergétique, commission 3

Tue, 19 Dec 2023 13:37:30 +0000

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Son 35 - Budget du service informatique, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:37:15 +0000

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Son 36 - Concession de service relative à l'exploitation des gîtes de Maisod, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:37:01 +0000

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Son 37 - Concession pour l'exploitation des gîtes familiaux à Maisod, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:36:43 +0000

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Son 38 - Budget des Archives départementales, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:36:27 +0000

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Son 39 - Infrastructure aéroportuaire - Aéroport du Jura, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:35:22 +0000

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Son 40 - Budget de la voirie départementale et de la gestion de la flotte, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:34:53 +0000

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Son 41 - Budget des bâtiments départementaux, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:34:37 +0000

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Son 42 - Budget des véloroutes et voies vertes, commission 4

Tue, 19 Dec 2023 13:34:20 +0000

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Son 43 - Europe-coopération et contractualisation, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:34:01 +0000

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Son 44 - Fonds sociale européen- subvention globale, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:33:42 +0000

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Son 45 - Subvention globale FSE+, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:33:23 +0000

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Son 46 - Budget des affaires générales, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:33:02 +0000

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Son 47 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:32:09 +0000

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Son 48 - Rapport sur la situation en matière de développement durable, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:31:45 +0000

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Son 49 - Service Coordination Assemblées et Pilotage- Budget 2024, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:29:40 +0000

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Son 50 - Personnel départemental, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:29:21 +0000

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Son 51 - Ressources humaines- cogitis spécifique, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:28:57 +0000

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Son 52 - Communication de l'institution, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:28:31 +0000

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Son 53 - Cabinet du président, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:28:13 +0000

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Son 54 - Etat annuel des indemnités, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:27:56 +0000

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Son 55 - Représentation du conseil départemental- Maison pour tous, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:27:37 +0000

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Son 56 - Représentation du conseil départemental- ENILEA de Mamirolle-Poligny, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:27:16 +0000

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Son 57 - Droit de réponse donné à Monsieur Prost

Tue, 19 Dec 2023 13:26:57 +0000

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Son 58 - Contribution du Département au budget du SDIS, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:25:42 +0000

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Son 59 - CAUE 2024, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:25:23 +0000

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Son 60 - Rapport relatif aux garanties d'emprunts, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:24:59 +0000

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Son 61 - Rapports relatif a la dette départementale, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:24:32 +0000

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Son 62 - BP 2024 - Autorisations de programmes et autorisations d'engagements, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:20:35 +0000

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Son 63 - Budget Primitif 2024, commission 1

Tue, 19 Dec 2023 13:19:34 +0000

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Son 01 - Ouverture Monsieur le Président

Mon, 11 Dec 2023 09:16:19 +0000

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Son 02 - Discours Monsieur le Préfet

Mon, 11 Dec 2023 09:13:49 +0000

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Son 03 - Discours Monsieur le Préfet suite

Mon, 11 Dec 2023 09:11:33 +0000

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Son 04 - Échanges entre Monsieur le Président et Monsieur le Préfet

Mon, 11 Dec 2023 09:10:41 +0000

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Son 05 - QR - MC. Dalloz

Mon, 11 Dec 2023 09:09:22 +0000

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Son 06 - QR - D. Brulebois

Mon, 11 Dec 2023 09:01:05 +0000

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Son 07 - QR - Justine Gruet

Mon, 11 Dec 2023 09:00:31 +0000

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Son 08 - QR - F. David

Mon, 11 Dec 2023 09:00:03 +0000

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Son 09 - QR - M. Cretin-Maitenaz

Mon, 11 Dec 2023 08:59:35 +0000

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Son 10 - QR - F. Maupoil

Mon, 11 Dec 2023 08:59:10 +0000

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Son 11 - QR - P. Prost

Mon, 11 Dec 2023 08:58:49 +0000

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Son 12 - QR - G. Fassenet

Mon, 11 Dec 2023 08:57:56 +0000

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Son 13 - QR - T. Barthelet

Mon, 11 Dec 2023 08:57:38 +0000

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Son 14 - Conclusion de Monsieur le Président et Monsieur le Préfet

Mon, 11 Dec 2023 08:57:16 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Fri, 24 Nov 2023 07:37:46 +0000

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Son 2 - Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyen cpom ehpad 2023-2027, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:36:57 +0000

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Son 3 - Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens cpom 2023-2027, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:36:37 +0000

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Son 4 - Taux directeur 2024, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:36:15 +0000

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Son 5 - Actions sociales remises gracieuses 2023, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:35:41 +0000

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Son 6 - DM2 2023 actions sociales, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:35:21 +0000

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Son 7 - Dotation complémentaire saad, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:34:59 +0000

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Son 8 - Laboratoire départemental d'analyses-DM2 2023, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:34:21 +0000

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Son 9 - Aide aux territoires, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:33:59 +0000

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Son 10 - Aménagement numérique-ajustement budget annexe, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:33:35 +0000

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Son 11 - Grands évènements, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:32:47 +0000

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Son 12 - Taxe départementale sur les remontées mécaniques-recettes, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:32:25 +0000

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Son 13 - Représentation du Conseil départemental au sein de divers organismes, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:32:01 +0000

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Son 14 - Représentation du Conseil départemental au sein de divers organismes-SDIS, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:29:47 +0000

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Son 15 - Représentation du Conseil départemental au seins de divers organismes-SIDEC, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:29:26 +0000

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Son 16 - Représentation du Conseil départemental au seins de divers organismes-maison pour tous, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:29:03 +0000

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Son 17 - Budget du service informatique, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:28:32 +0000

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Son 18 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:27:53 +0000

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Son 19 - Personnel départemental, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:27:16 +0000

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Son 20 - SDIS subventions en capital, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:26:55 +0000

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Son 21 - Avance remboursable-budget annexe aménagement numérique, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:26:36 +0000

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Son 22 - Admissions en non-valeur et créances éteintes, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:26:11 +0000

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Son 23 - Décision modificative n°2 2023, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:25:43 +0000

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Son24 - Débat d'orientations budgétaires 2024, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:25:21 +0000

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Son 25 - Débat de clôture, toutes commissions réunies

Fri, 24 Nov 2023 07:23:53 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Mon, 23 Oct 2023 11:32:24 +0000

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Son 12 - Intervention de Mme. Brulebois

Mon, 02 Oct 2023 14:09:07 +0000

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Son 11 - Conclusion de M. le Président

Mon, 02 Oct 2023 14:08:45 +0000

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Son 10 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commissions toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:08:23 +0000

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Son 9 - Information à l'Assemblée concernant les marchés publics, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:07:59 +0000

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Son 8 - Dissolution du syndicat mixte Cogitis, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:07:35 +0000

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Son 7 - Politique habitat, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:07:09 +0000

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Son 6 - Aide aux territoires, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:06:46 +0000

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Son 5 - Règlementation des boisements de vitreux, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:05:32 +0000

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Son 4 - Projet régional de santé - Révision, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:04:06 +0000

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Son 3 - Partenariat entre la MSA et le Département, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:03:34 +0000

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Son 2 - Délégations de compétences du Conseil départemental au Président, commission toutes réunies

Mon, 02 Oct 2023 14:03:07 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de M. le Président et approbation du PV du 7 juillet 2023

Mon, 02 Oct 2023 14:02:06 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Tue, 11 Jul 2023 06:47:01 +0000

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Son 2 - Projet de création d'une SEM par la Maison pour tous, toutes commissions réunies

Tue, 11 Jul 2023 06:46:38 +0000

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Son 3 - Aéroport Dole - Jura, information à l'Assemblée, toutes commissions réunies

Tue, 11 Jul 2023 06:45:45 +0000

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Son 4 - Centre sportif de Bellecin, vers une gestion de proximité, toutes commissions réunies

Tue, 11 Jul 2023 06:45:11 +0000

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Son 5 - Expérimentation de cabinets médicaux éphémères, toutes commissions réunies

Tue, 11 Jul 2023 06:44:41 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Mon, 19 Jun 2023 14:53:35 +0000

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Son 2 - Actions sociales, commission n°2

Mon, 19 Jun 2023 14:53:02 +0000

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Son 3 - Fonds solidarité logement, commission n°2

Mon, 19 Jun 2023 14:52:36 +0000

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Son 4 - Aménagement foncier, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:52:13 +0000

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Son 5 - Eau et assainissement, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:51:47 +0000

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Son 6 - Espaces naturels et aménagements, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:51:20 +0000

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Son 7 - Laboratoire départemental d'analyses, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:50:44 +0000

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Son 8 - Convention Département - EPLE, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:49:20 +0000

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Son 9 - Sports, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:48:44 +0000

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Son 10 - Syndicat mixte Grande Saline de Salins-les-Bains, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:48:11 +0000

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Son 11 - Répartition du produit des amendes de police, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:47:43 +0000

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Son 12 - Aide aux territoires, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:47:19 +0000

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Son 13 - Politique habitat, commission n°3

Mon, 19 Jun 2023 14:46:55 +0000

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Son 14 - Budget de la voirie départementale et de la gestion de flotte, commission n°4

Mon, 19 Jun 2023 14:46:23 +0000

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Son 15 - Budget des bâtiments départementaux, commission n°4

Mon, 19 Jun 2023 14:46:00 +0000

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Son 16 - Budget des affaires générales, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:45:33 +0000

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Son 17 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:44:00 +0000

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Son 18 - Personnel départemental, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:43:20 +0000

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Son 19 - Rapport d'activité des services du Département du Jura, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:42:45 +0000

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Son 20 - Autorisation engagement FSE+ 2021-2027, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:41:43 +0000

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Son 21 - Autorisations de programme et d'engagement commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:41:21 +0000

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Son 22 - Bilan opérations foncières - Compte administratif 2022, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:38:59 +0000

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Son 23 - Compte de gestion 2022 du Service de gestion comptable, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:38:32 +0000

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Son 24 - Compte administratif 2022, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:37:07 +0000

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Son 25 - Affectation du résultat 2022, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:36:33 +0000

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Son 26 - Affectation en réserves de DMTO, commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:36:07 +0000

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Son 27 - Finances départementales - Commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:35:36 +0000

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Son 28 - Motion contre la suppression de la ligne Strasbourg Marseille - Commission n°1

Mon, 19 Jun 2023 14:34:36 +0000

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Son 7- Aide aux territoires, commission 3

Tue, 21 Mar 2023 08:12:23 +0000

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Son 6 - Aéroport Dole Jura-Information à l'Assemblée

Tue, 21 Mar 2023 08:11:52 +0000

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Son 5 - Personnel départemental, commission 1

Tue, 21 Mar 2023 08:11:26 +0000

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Son 4 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Tue, 21 Mar 2023 08:10:52 +0000

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Son 3 - Spectacle de sensibilisation sur l'aide sociale à l'enfance, commission 2

Tue, 21 Mar 2023 08:10:23 +0000

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Son 2 - Politique de prévention spécialisée, commission 2.

Tue, 21 Mar 2023 08:09:47 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Tue, 21 Mar 2023 08:09:03 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Thu, 22 Dec 2022 14:39:59 +0000

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Son 2 - Foyer départemental de l'enfance, commission 2

Thu, 22 Dec 2022 14:38:09 +0000

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Son 3 - Politique départementale de l'enfance et de la famille, commission 2

Thu, 22 Dec 2022 14:37:52 +0000

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Son 4 - Politique départementale de protection maternelle et infantile, commission 2

Thu, 22 Dec 2022 14:37:30 +0000

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Son 5 - Politique départementale d'insertion et d'action sociale, commission 2

Thu, 22 Dec 2022 14:36:54 +0000

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Son 6 - BP 2023 Personnes handicapées, commission 2

Thu, 22 Dec 2022 14:36:17 +0000

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Son 7 - Laboratoire départemental d'analyses BP 2023, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:35:49 +0000

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Son 8 - Eau et assainissement, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:35:08 +0000

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Son 9 - Agriculture et forêt, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:34:38 +0000

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Son 10 - Espaces naturels et aménagement, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:34:12 +0000

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Son 11 - Conservation et valorisation du patrimoine, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:33:52 +0000

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Son 12 - Affaires culturelles, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:33:28 +0000

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Son 13 - Schéma départemental des enseignements artistiques, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:33:07 +0000

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Son 14 - Souvenir, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:32:42 +0000

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Son 15 - Politique habitat, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:32:15 +0000

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Son 16 - Dotation Jura - aides aux territoires, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:31:37 +0000

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Son 17 - Aides aux associations d'élus et Parc Naturel du Haut-Jura, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:31:02 +0000

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Son 18 - Dotation culturelle des collèges, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:29:57 +0000

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Son 19 - Sports et jeunesse, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:26:49 +0000

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Son 21 - Activités sportives de pleine nature - PDESI-PDIPR, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:26:10 +0000

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Son 20 - Animation du territoire, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:25:28 +0000

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Son 22 - Pôle universitaire et organismes intervenant dans le domaine éducatif, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:24:10 +0000

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Son 23 - Dotations aux collèges et aides aux études, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:23:49 +0000

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Son 24 - Médiathèque départementale, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:23:16 +0000

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Son 25 - Politique de soutien en direction des acteurs de tourisme, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:22:20 +0000

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Son 26 - Syndicat mixte de développement touristique de la station des Rousses Haut-Jura, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:21:56 +0000

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Son 27 - Comité départemental du tourisme, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:21:26 +0000

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Son 28 - Grands événements, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:20:57 +0000

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Son 29 - Aménagement numérique, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:20:33 +0000

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Son 30 - Transition énergétique, commission 3

Thu, 22 Dec 2022 14:19:58 +0000

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Son 31 - Archives départementales, commission 4

Thu, 22 Dec 2022 14:19:14 +0000

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Son 32 - Aéroport Dole Jura, commisison 4

Thu, 22 Dec 2022 14:18:50 +0000

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Son 33 - Budget voirie et gestion de la flotte, commission 4

Thu, 22 Dec 2022 14:18:14 +0000

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Son 34 - Transfert des routes nationales, commission 4

Thu, 22 Dec 2022 14:17:37 +0000

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Son 35 - Véloroutes et voies vertes, commission 4

Thu, 22 Dec 2022 14:17:14 +0000

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Son 36 - Budget des bâtiments départementaux, commission 4

Thu, 22 Dec 2022 14:16:39 +0000

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Son 37 - Budget de la voirie départementale et de la gestion de flotte, Commission 4

Thu, 22 Dec 2022 14:16:09 +0000

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Son 38 - Rapport sur la situation en matière de développement durable, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:15:44 +0000

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Son 39 - Information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:15:21 +0000

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Son 40 - Budget des affaires générales

Thu, 22 Dec 2022 14:14:52 +0000

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Son 41 - Service coordination assemblées et pilotage, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:14:16 +0000

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Son 42 - Personnel départemental, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:13:52 +0000

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Son 43 - Fonds social européen, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:13:30 +0000

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Son 44 - Europe coopération et contractualisation, commission 1.mp3

Thu, 22 Dec 2022 14:13:11 +0000

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Son 45 - Communication de l'institution, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:12:33 +0000

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Son 46 - Etat annuel de indemnités, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:12:11 +0000

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Son 47 - Cabinet du Président, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:11:44 +0000

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Son 48 - Contribution du département au budget du SDIS, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:10:27 +0000

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Son 49 - CAUE, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:09:56 +0000

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Son 50 - Rapport relatif aux garanties d'emprunts, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:09:16 +0000

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Son 51 - Rapport relatif à la dette, commission 1.mp3

Thu, 22 Dec 2022 14:08:51 +0000

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Son 52 - Autorisation de programme et d'engagements, commission 1

Thu, 22 Dec 2022 14:08:27 +0000

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Son 53 - Budget primitif 2023

Thu, 22 Dec 2022 14:07:56 +0000

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Son 24 - Débat d'orientations budgétaires 2023

Tue, 08 Nov 2022 13:10:05 +0000

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Son 23 - Décision modificative n°2

Tue, 08 Nov 2022 13:08:27 +0000

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Son 22 - Admissions en non-valeur et créances éteintes

Tue, 08 Nov 2022 13:07:59 +0000

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Son 21 - Traitement comptable du jugement Connectic 39

Tue, 08 Nov 2022 13:07:31 +0000

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Son 20 - Convention de partenariat 2022-2024 avec le CAUE

Tue, 08 Nov 2022 13:07:07 +0000

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Son 19 - Contribution complémentaire au SDIS

Tue, 08 Nov 2022 13:02:55 +0000

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Son 18 - Personnel départemental

Tue, 08 Nov 2022 13:02:28 +0000

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Son 17 - Budget des affaires générales

Tue, 08 Nov 2022 13:02:01 +0000

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Son 16 - Information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse

Tue, 08 Nov 2022 13:01:33 +0000

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Son 15 - Information à l'Assemblée concernant les marchés publics

Tue, 08 Nov 2022 13:00:39 +0000

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Son 14 - Budget de la voirie départementale et de la gestion de la flotte

Tue, 08 Nov 2022 13:00:11 +0000

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Son 13 - Budget des bâtiments départementaux

Tue, 08 Nov 2022 12:59:22 +0000

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Son 12 - Dotation Jura

Tue, 08 Nov 2022 12:59:00 +0000

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Son 11 - Dotations aux collèges et service d'hébergement des collèges

Tue, 08 Nov 2022 12:58:35 +0000

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Son 10 - Laboratoire départemental d'analyses

Tue, 08 Nov 2022 12:58:13 +0000

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Son 9 - Taxe départementale sur les remontées mécaniques- recettes

Tue, 08 Nov 2022 12:57:46 +0000

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Son 8 - Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi

Tue, 08 Nov 2022 12:57:09 +0000

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Son 7 - Fonds de solidarité logement

Tue, 08 Nov 2022 12:56:46 +0000

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Son 6 - Actions sociales remises gracieuses 2022

Tue, 08 Nov 2022 12:56:03 +0000

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Son 5 - Taux directeurs

Tue, 08 Nov 2022 12:55:36 +0000

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Son 4 - DM2 2022 - Actions sociales

Tue, 08 Nov 2022 12:55:09 +0000

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Son 3 - Parole aux groupes - Réponse de Monsieur le Président

Tue, 08 Nov 2022 12:54:35 +0000

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Son 2 - Parole aux groupes - Intervention de Madame Brulebois

Tue, 08 Nov 2022 12:54:07 +0000

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Son 1 - Propos d'ouverture de Monsieur le Président

Tue, 08 Nov 2022 12:53:09 +0000

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Son 12 - Conclusion Clément Pernot

Mon, 24 Oct 2022 12:11:35 +0000

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Son 11 - QR Thomas BARTHELET - décentralisation

Mon, 24 Oct 2022 12:10:21 +0000

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Son 10 - QR Gérôme FASSENET - installation entreprises ZAN

Mon, 24 Oct 2022 12:07:25 +0000

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Son 09 - QR Cyrille BRERO - violences familiales et prix énergie

Mon, 24 Oct 2022 12:06:42 +0000

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Son 08 - QR René MOLIN - SDIS

Mon, 24 Oct 2022 12:05:56 +0000

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Son 07 - QR Gilbert BLONDEAU - routes

Mon, 24 Oct 2022 12:05:29 +0000

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Son 06 - QR Franck DAVID - eau

Mon, 24 Oct 2022 12:04:47 +0000

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Son 05 - QR Marie-Christine DALLOZ - loups

Mon, 24 Oct 2022 12:03:56 +0000

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Son 04 - QR Clément PERNOT - santé

Mon, 24 Oct 2022 12:02:12 +0000

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Son 03 - Discours Préfet suite

Mon, 24 Oct 2022 12:00:56 +0000

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Son 02 - Discours Préfet début

Mon, 24 Oct 2022 11:59:53 +0000

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Son 01 - Ouverture Clément PERNOT

Mon, 24 Oct 2022 11:58:02 +0000

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Son11-transfert des routes nationales

Mon, 03 Oct 2022 08:17:35 +0000

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Son10-économie circulaire des aides techniques à l'autonomie

Mon, 03 Oct 2022 08:17:04 +0000

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Son9-information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse

Mon, 03 Oct 2022 08:16:39 +0000

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Son8-projet d'insertion - services d'aide à domicile

Mon, 03 Oct 2022 08:16:13 +0000

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Son7-projet de contrats accompagnés longue durée

Mon, 03 Oct 2022 08:15:49 +0000

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Son6-politique départementale d'insertion - bilan 2021

Mon, 03 Oct 2022 08:15:25 +0000

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Son5-Grande saline de Salins-les-Bains

Mon, 03 Oct 2022 08:11:02 +0000

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Son4-lac de Chalain, débats et vote

Mon, 03 Oct 2022 08:09:14 +0000

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Son3-lac de Chalain, débats

Mon, 03 Oct 2022 08:08:42 +0000

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Son2-lac de Chalain, présentation du rapport par Monsieur le Président

Mon, 03 Oct 2022 08:02:58 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président et parole aux groupes

Mon, 03 Oct 2022 07:55:44 +0000

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Son32-DSP très haut débit en fibre optique-questions des élus, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 09:42:37 +0000

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Son32-DSP très haut débit en fibre optique-Présentation Prisme, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 09:29:02 +0000

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Son32-DSP très haut débit en fibre optique-Introduction, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 09:15:31 +0000

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Son31-finances départementales - DM1, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 09:12:37 +0000

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Son30-autorisations de programme et d'engagement-DM1 2022, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 09:07:32 +0000

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Son29-affectation du résultat, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 09:06:21 +0000

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Son28-compte administratif 2021, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 09:05:36 +0000

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Son27-compte de gestion 2021 du service de gestion comptable, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 08:58:17 +0000

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Son26-bilan opérations foncières-compte administratif 2021, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 08:55:15 +0000

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Son25-adoption du nouveau règlement budgétaire et financier, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 08:54:15 +0000

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Son24-réforme M57-modalités d'amortissement des immobilisations, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 08:53:22 +0000

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Son23-adoption de la nomenclature comptable M57, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 08:38:17 +0000

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Son22-personnel départemental, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 08:24:04 +0000

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Son21-rapport d'activité des services du Département du Jura, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 07:52:24 +0000

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Son20-information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 07:50:03 +0000

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Son19-information à l'assemblée concernant les marchés publics, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 07:48:41 +0000

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Son18-budget des affaires générales, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 07:47:42 +0000

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Son17-budget de l'informatique de l'institution, commission n°1

Thu, 16 Jun 2022 07:46:02 +0000

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Son16-développement de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 07:44:01 +0000

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Son15-budget de la voirie départemental et de la gestion de flotte, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 07:37:08 +0000

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Son14-budget des bâtiments départementaux, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 07:35:34 +0000

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Son13-budget de l'informatique des collèges, commission n°4

Thu, 16 Jun 2022 07:33:36 +0000

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Son12-dotation aux collèges, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:32:45 +0000

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Son11-fédération des sites clunisiens, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:32:12 +0000

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Son10-grands évènements-commémorations Pasteur, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:31:11 +0000

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Son9-nouvelles adhésions au pacte d'associés de la SCIC Maison pour tous, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:30:24 +0000

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Son8-politique habitat, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:29:35 +0000

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Son7-soutien aux SAAD associatifs-avenant 43 de la branche de l'aide à domicile, commission n°2

Thu, 16 Jun 2022 07:25:31 +0000

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Son6-CPOM Juralliance et CPOM PEP 39, commission n°2

Thu, 16 Jun 2022 07:23:09 +0000

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Son5-actions sociales-DM1 2022, commission n°2

Thu, 16 Jun 2022 07:22:02 +0000

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Son4-laboratoire départemental d'analyses-DM1 2022, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:17:21 +0000

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Son3-espaces naturels sensibles, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:15:58 +0000

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Son2-agriculture et forêt, commission n°3

Thu, 16 Jun 2022 07:14:52 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président

Thu, 16 Jun 2022 07:11:32 +0000

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Son14-information à l'assemblée - activité contentieuse

Mon, 11 Apr 2022 07:43:13 +0000

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Son13-personnel départemental

Mon, 11 Apr 2022 07:42:45 +0000

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Son12-retour au 90 km-heure

Mon, 11 Apr 2022 07:42:16 +0000

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Son11-schéma directeur des véloroutes et voies vertes

Mon, 11 Apr 2022 07:41:42 +0000

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Son10-aéroport Dole Jura, information à l'assemblée

Mon, 11 Apr 2022 07:41:12 +0000

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Son9-dotation Jura

Mon, 11 Apr 2022 07:40:50 +0000

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Son8-avenant financier de la subvention globale FSE 2018-2020

Mon, 11 Apr 2022 07:40:17 +0000

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Son7-grands événements, manifestations agricoles

Mon, 11 Apr 2022 07:39:49 +0000

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Son6-stratégie nationale de prévention et protection de l'enfance

Mon, 11 Apr 2022 07:39:26 +0000

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Son5-conflit en Ukraine-débats des élus

Mon, 11 Apr 2022 07:39:00 +0000

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Son4-conflit en Ukraine-lecture du projet par Monsieur le Président

Mon, 11 Apr 2022 07:38:30 +0000

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Son3-réponse de Monsieur le Président et annonce des pouvoirs

Mon, 11 Apr 2022 07:38:02 +0000

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Son2-ouverture Madame Plathey

Mon, 11 Apr 2022 07:37:32 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président

Mon, 11 Apr 2022 07:37:00 +0000

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son66-budget primitif 2022, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 15:08:39 +0000

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son65-rapport relatif à la dette départementale, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 15:08:08 +0000

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son64-rapport relatif aux garanties d'emprunts, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 15:07:43 +0000

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son63-autorisations de programme et autorisations d'engagement, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 15:07:17 +0000

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son62-chambre régionale des comptes, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:59:47 +0000

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son61-financement du CAUE, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:59:20 +0000

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son60-contribution du Département au budget du SDIS, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:58:52 +0000

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son59-convention pluriannuelle de partenariat avec le SDIS, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:58:21 +0000

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son58-fonds social européen-subvention globale, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:57:57 +0000

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son57-Europe-coopération et contractualisation, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:57:31 +0000

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son56-communication de l'institution, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:56:59 +0000

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son55-infrastructure aéroportuaire-aéroport Dole Jura, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:56:32 +0000

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son54-aéroport Dole Jura-partenariat Région et Grand Dole, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:56:07 +0000

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son53-aéroport Dole Jura-information à l'assemblée, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:55:39 +0000

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son52-personnel départemental, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:54:59 +0000

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son51-budget des affaires générales, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:54:32 +0000

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son50-information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:54:04 +0000

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son49-service coordination assemblées et pilotage, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:53:36 +0000

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son48-rapport sur la situation en matiète d'égalité entre les femmes et les hommes, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:53:09 +0000

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son47-rapport sur la situation en matière de développement durable, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:52:36 +0000

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son46-cabinet du Président, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:52:04 +0000

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son45-état annuel des indemnités, commission 1

Fri, 17 Dec 2021 14:51:35 +0000

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son44-budget de l'informatique de l'institution, commission 4

Fri, 17 Dec 2021 14:51:06 +0000

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son43-budget de l'informatique des collèges, commission 4

Fri, 17 Dec 2021 14:50:39 +0000

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son42-budget des véloroutes et voies vertes, commission 4

Fri, 17 Dec 2021 14:50:06 +0000

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son41-budget de la voirie départementale et de la gestion de flotte, commission 4

Fri, 17 Dec 2021 14:49:40 +0000

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son40-budget des bâtiments départementaux, commission 4

Fri, 17 Dec 2021 14:49:10 +0000

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son39-budget des Archives départementales, commission 4

Fri, 17 Dec 2021 14:48:43 +0000

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son38-transition énergétique, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:48:13 +0000

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son37-LDA39, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:47:40 +0000

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son36-eau et assainissement, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:47:12 +0000

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son35-espaces naturels et aménagement, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:46:37 +0000

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son34-agriculture, forêt et aménagements fonciers, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:46:05 +0000

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Son33-pôle universitaire et organismes intervenant dans le domaine éducatif, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:45:34 +0000

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Son32-dotations aux collèges et aides aux études, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:44:46 +0000

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Son31-dotation culturelle des collèges, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:44:13 +0000

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Son30-schéma départemental des enseignements artistiques, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:43:46 +0000

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Son29-conservation et valorisation du patrimoine, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:43:13 +0000

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Son28-affaires culturelles, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:42:41 +0000

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Son27-médiathèque départementale, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:42:05 +0000

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Son26-animation du territoire, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:41:36 +0000

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Son25-sports et jeunesse, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:41:07 +0000

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Son24-activités de pleine nature PDESI PDIPR, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:40:41 +0000

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Son23-politique habitat, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:40:13 +0000

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Son22-dotation Jura, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:39:47 +0000

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Son21-aménagement numérique, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:39:00 +0000

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Son20-grands événements et valorisation du Département, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:38:28 +0000

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Son19-comité départemental du tourisme, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:38:02 +0000

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Son18-syndicat mixte de développement touristique de la station des Rousses, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:37:28 +0000

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Son17-politique de soutien en direction des acteurs du tourisme, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:36:54 +0000

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Son16-aides aux associations d'élus et parc naturel régional du Haut-Jura, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:36:16 +0000

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Son15-lac de Chalain, étude écologique, commission 3

Fri, 17 Dec 2021 14:35:46 +0000

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Son14-personnes âgées, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:35:01 +0000

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Son13-personnes handicapées, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:34:27 +0000

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Son12-politique départementale d'insertion et d'action sociale, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:33:56 +0000

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Son11-foyer de l'enfance, budget primitif 2022, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:31:27 +0000

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Son10-politique départementale de l'enfance et de la famille, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:30:52 +0000

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Son9-schéma départemental de l'enfance 2021-2025, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:30:23 +0000

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Son8-politique départementale de protection maternelle infantile, commission 2

Fri, 17 Dec 2021 14:29:50 +0000

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Son7-question réponse Monsieur le Président

Fri, 17 Dec 2021 14:29:24 +0000

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Son6-question réponse Madame Brulebois

Fri, 17 Dec 2021 14:28:56 +0000

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Son5-question réponse Madame Dalloz

Fri, 17 Dec 2021 14:28:32 +0000

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Son4-ouverture Madame Plathey

Fri, 17 Dec 2021 14:28:08 +0000

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Son3-réponse Monsieur le Président

Fri, 17 Dec 2021 14:27:41 +0000

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Son2-ouverture Madame Brulebois

Fri, 17 Dec 2021 14:27:17 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président

Fri, 17 Dec 2021 14:26:52 +0000

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Son19-débat d'orientations budgétaires 2022, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:59:38 +0000

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Son18-décision modificative n°2 2021, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:55:06 +0000

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Son17-admissions en non-valeur et créances éteintes, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:54:13 +0000

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Son16-représentations du conseil départemental au sein de divers organismes, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:53:43 +0000

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Son15-délégation de compétences du conseil départemental au président, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:53:13 +0000

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Son14-information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:52:39 +0000

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Son13-information à l'assemblée concernant les marchés publics, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:52:13 +0000

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Son12-personnel départemental, commission n°1

Tue, 16 Nov 2021 07:51:14 +0000

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Son11-aménagement d'un carredour giratoire entre les RN83 et RD53 à Arbois, commission n°4

Tue, 16 Nov 2021 07:50:40 +0000

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Son10-budget de la voirie départementale, commission n°4

Tue, 16 Nov 2021 07:50:03 +0000

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Son9-approbation des statuts de la régie de Chalain, commission n°3

Tue, 16 Nov 2021 07:49:28 +0000

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Son8-dotation de solidarité des territoires, commission n°3

Tue, 16 Nov 2021 07:48:42 +0000

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Son7-Aménagement numérique, ajustement du budget, commission n°3

Tue, 16 Nov 2021 07:47:56 +0000

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Son6-DM2 2021 actions sociales, commission n°2

Tue, 16 Nov 2021 07:47:17 +0000

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Son5-taux directeurs 2022, commission n°2

Tue, 16 Nov 2021 07:46:41 +0000

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Son4-actions sociales remises gracieuses 2021, commission n°2

Tue, 16 Nov 2021 07:46:01 +0000

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Son3-fonds solidarité logement, validation des comptes, commission n°2

Tue, 16 Nov 2021 07:44:29 +0000

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Son2-ouverture Madame Brulebois

Tue, 16 Nov 2021 07:43:03 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le P

Tue, 16 Nov 2021 07:41:48 +0000

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Son21-conclusion de Monsieur le Président

Wed, 20 Oct 2021 09:06:56 +0000

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Son20-clôture de Monsieur le Préfet

Wed, 20 Oct 2021 09:06:26 +0000

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Son19-question de Madame Brulebois à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:06:00 +0000

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Son18-question de Monsieur Sermier à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:05:34 +0000

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Son17-question de Monsieur Barthelet à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:05:03 +0000

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Son16-question de Monsieur Buchot à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:04:34 +0000

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Son15-question de Monsieur Bréro à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:04:11 +0000

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Son14-question de Monsieur Chalumeaux à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:03:43 +0000

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Son13-question de Madame Perrin à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:03:07 +0000

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Son12-question de Monsieur Fassenet à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:02:40 +0000

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Son11-question de Monsieur Daubigney à Monsieur le Préfet-réponse

Wed, 20 Oct 2021 09:01:25 +0000

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Son10-intervention de Monsieur le Président

Wed, 20 Oct 2021 09:00:55 +0000

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Son9-remerciements et conclusions de Monsieur le Préfet

Wed, 20 Oct 2021 09:00:32 +0000

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Son8-politique de l'habitat social

Wed, 20 Oct 2021 09:00:07 +0000

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Son7-politique d'aménagement du territoire

Wed, 20 Oct 2021 08:59:37 +0000

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Son6-protéger les citoyens

Wed, 20 Oct 2021 08:59:10 +0000

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Son5-soutien aux territoires

Wed, 20 Oct 2021 08:58:49 +0000

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Son4-soutien à l'économie

Wed, 20 Oct 2021 08:57:03 +0000

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Son3-retour sur la pandémie de Covid-19

Wed, 20 Oct 2021 08:56:33 +0000

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Son2-introduction de Monsieur le Préfet

Wed, 20 Oct 2021 08:56:02 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président

Wed, 20 Oct 2021 08:52:30 +0000

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Son33-clôture Monsieur le Président

Fri, 23 Jul 2021 07:20:18 +0000

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Son32-finances départementales - DM1, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:19:54 +0000

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Son31-affectation du résultat 2020, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:19:26 +0000

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Son30-compte administratif 2020, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:19:00 +0000

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Son26-transfert des actifs de Vouglans à Terre d'Emeraude Communauté, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:18:11 +0000

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Son29-compte de gestion 2020 du service de gestion comptable, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:17:09 +0000

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Son28-bilan opérations foncières-compte administratif 2020, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:16:49 +0000

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Son27-DM1 2021, autorisation de programme et autorisations d'engagement, commission n°1

Fri, 23 Jul 2021 07:16:26 +0000

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Son25-aménagement d'un carrefour giratoire entre la RN83 et la RD53 à Arbois, commission n°6

Fri, 23 Jul 2021 07:15:44 +0000

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Son24-budget de la voirie départementale et de la gestion de flotte, commission n°6

Fri, 23 Jul 2021 07:15:11 +0000

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Son23-sport et animation, commission n°5

Fri, 23 Jul 2021 07:14:34 +0000

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Son22-collection départementale d'ethnologie, commission n°5

Fri, 23 Jul 2021 07:14:07 +0000

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Son21-dotation de solidarité des territoires, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 07:13:43 +0000

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Son20-politique habitat, commission n°4

Fri, 23 Jul 2021 07:13:08 +0000

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Son19-agriculture et forêt, commission n°4

Fri, 23 Jul 2021 07:12:42 +0000

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Son18-espaces naturels sensibles, commission n°4

Fri, 23 Jul 2021 07:12:20 +0000

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Son17-LDA39, DM1 2021, commission n°4

Fri, 23 Jul 2021 07:11:59 +0000

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Son16-renouvellement CPOM 2020-2024, APEI de Lons-Etapes, commission n°3

Fri, 23 Jul 2021 07:11:35 +0000

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Son15-actions sociales, DM1, commission n°3

Fri, 23 Jul 2021 07:11:08 +0000

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Son14-foyer départemental de l'enfance, DM1 2021, commission n°3

Fri, 23 Jul 2021 07:10:44 +0000

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Son13-habitat inclusif des personnes âgées, commission n°3

Fri, 23 Jul 2021 07:10:18 +0000

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Son12-information à l'Assemblée concernant les marchés publics, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 07:01:56 +0000

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Son11-rapport d'activité des services du Département du Jura, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 07:01:15 +0000

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Son10-régie de Chalain, changement de dénomination, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 07:00:45 +0000

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Son9-infrastructure aéroportuaire, aéroport Dole-Jura, DM1, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 07:00:21 +0000

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Son8-personnel départemental, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 06:59:43 +0000

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Son7-budget des bâtiments départementaux, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 06:59:17 +0000

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Son6-information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°2

Fri, 23 Jul 2021 06:58:54 +0000

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Son5-ouverture, réponse Monsieur le Président

Fri, 23 Jul 2021 06:58:28 +0000

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Son4-ouverture Madame Barthoulot

Fri, 23 Jul 2021 06:57:53 +0000

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Son3-ouverture, réponse Monsieur le Président

Fri, 23 Jul 2021 06:57:33 +0000

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Son2-ouverture Madame Brulebois

Fri, 23 Jul 2021 06:56:17 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président

Fri, 23 Jul 2021 06:55:40 +0000

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Son17-clôture Monsieur le Président

Wed, 21 Jul 2021 15:09:38 +0000

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Son16-remboursement des frais de déplacement des élus

Wed, 21 Jul 2021 15:09:11 +0000

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Son15-indemnités de fonctions des conseillers départementaux

Wed, 21 Jul 2021 15:08:48 +0000

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Son14-droit à la formation des élus

Wed, 21 Jul 2021 15:08:25 +0000

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Son13-établissement du réglement intérieur

Wed, 21 Jul 2021 15:08:03 +0000

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Son11-représentation du conseil départemental dans les commissions et organismes divers avec établis. publics sociaux et médico-sociaux

Wed, 21 Jul 2021 15:07:38 +0000

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Son12-agence départementale d'ingénierie

Wed, 21 Jul 2021 15:05:45 +0000

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Son10-représentation du conseil départemental dans les commissions et organismes divers

Wed, 21 Jul 2021 15:04:35 +0000

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Son9-désignation des représentants au sein du service départemental dans les commissions et organismes divers

Wed, 21 Jul 2021 15:04:03 +0000

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Son8-élection des représentants à la commission départementale de la coopération intercommunale

Wed, 21 Jul 2021 15:03:41 +0000

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Son7-composition consultative des services publics locaux

Wed, 21 Jul 2021 15:03:08 +0000

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Son6-composition de la commission de délégations de services publics

Wed, 21 Jul 2021 15:02:47 +0000

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Son5-composition de la commission d'appel d'offres

Wed, 21 Jul 2021 15:02:23 +0000

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Son4-modalités de dépôt des listes de la commission d'appel d'offres

Wed, 21 Jul 2021 15:01:58 +0000

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Son3-création des commissions spécialisées et désignation des membres

Wed, 21 Jul 2021 15:01:32 +0000

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Son2-ouverture Madame Brulebois

Wed, 21 Jul 2021 15:00:29 +0000

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Son1-ouverture Monsieur le Président

Wed, 21 Jul 2021 14:59:37 +0000

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Son15-Réponse de Clément Pernot

Thu, 15 Jul 2021 13:14:19 +0000

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Son14-Suite des débats Christelle Plathey

Thu, 15 Jul 2021 13:13:58 +0000

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Son13-Réponse de Clément Pernot

Thu, 15 Jul 2021 13:13:30 +0000

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Son12-Ouverture des débats Danielle Brulebois

Thu, 15 Jul 2021 13:13:07 +0000

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Son11-Délégations de compétences du Conseil Départemental au Président

Thu, 15 Jul 2021 13:12:41 +0000

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Son10-Délégation du Conseil départemental à la Commission permanente

Thu, 15 Jul 2021 13:12:15 +0000

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Son9-Annonce Vice-Présidents et Commissions

Thu, 15 Jul 2021 13:11:48 +0000

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Son8-Annonce de deux rapports additifs et d'une suspension de séance

Thu, 15 Jul 2021 13:11:24 +0000

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Son7-Charte de l'élu local

Thu, 15 Jul 2021 13:10:50 +0000

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Son6-Election membres de la commission permanente

Thu, 15 Jul 2021 13:10:28 +0000

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Son5-Détermination composition de la commission permanente

Thu, 15 Jul 2021 13:10:05 +0000

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Son4-Résultat du vote présenté par le doyen Gilbert Blondeau

Thu, 15 Jul 2021 13:09:08 +0000

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Son3-Dépouillement effectué par la benjamine Eloïse Schneider

Thu, 15 Jul 2021 13:05:36 +0000

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Son2-Election du Président présenté par le doyen Gilbert Blondeau

Thu, 15 Jul 2021 13:05:09 +0000

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Son1-Ouverture Clément Pernot Président

Thu, 15 Jul 2021 13:04:05 +0000

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Son2-ouverture Danielle Brulebois

Tue, 22 Jun 2021 12:05:38 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Thu, 10 Jun 2021 14:15:20 +0000

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Son11-schéma de l'autonomie, commission n°3

Fri, 26 Mar 2021 14:57:01 +0000

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Son9-convention entre le Département et le Centre hospitalier spécialisé du Jura, commission n°3

Fri, 26 Mar 2021 14:56:51 +0000

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Son7-personnel départemental, commission n°2

Fri, 26 Mar 2021 14:52:21 +0000

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Son8-renforcement du plan d'action en faveur de l'insertion, commission n°3

Fri, 26 Mar 2021 14:52:10 +0000

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Son3-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Mar 2021 14:51:56 +0000

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Son4-ouverture Françoise Barthoulot

Fri, 26 Mar 2021 14:51:43 +0000

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Son6-information à l'Assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°2

Fri, 26 Mar 2021 14:51:29 +0000

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Son10-schéma départemental enfance famille 2021-2025, commission n°3

Fri, 26 Mar 2021 14:51:02 +0000

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Son5-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Mar 2021 14:50:53 +0000

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Son6-aéroport Dole Jura, information à l'Assemblée, commission n°2

Fri, 26 Mar 2021 14:50:44 +0000

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Son2-ouverture Danielle Brulebois

Fri, 26 Mar 2021 14:50:30 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Mar 2021 14:50:21 +0000

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Son14-clôture Monsieur le Président

Fri, 26 Mar 2021 14:50:03 +0000

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Son12-plan de soutien aux forces vives jurassiennes, commission n°4

Fri, 26 Mar 2021 14:49:44 +0000

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Son13-garanties d'emprunts_modification du réglement, commission n°1

Fri, 26 Mar 2021 14:49:10 +0000

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Son5-ouverture Françoise Barthoulot

Wed, 10 Mar 2021 09:45:23 +0000

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Son6-réponse du Président Pernot à Françoise Barthoulot

Wed, 10 Mar 2021 09:45:15 +0000

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Son7-annonce déroulement du Budget Primitif

Wed, 10 Mar 2021 09:45:06 +0000

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Son3-ouverture Danielle Brulebois

Wed, 10 Mar 2021 09:44:58 +0000

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Son1-hommage à François Godin et présentation de Régis Malinverno

Wed, 10 Mar 2021 09:44:51 +0000

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Son2-ouverture du Président Pernot

Wed, 10 Mar 2021 09:44:42 +0000

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Son4-réponse du Président Pernot à Danielle Brulebois

Wed, 10 Mar 2021 09:44:33 +0000

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Son17-affaires générales, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:44:25 +0000

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Son16-bâtiments départementaux, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:44:17 +0000

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Son15-informatique interne, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:44:10 +0000

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Son14-activité contentieuse, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:43:58 +0000

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Son13-personnes handicapées, commission n°3

Wed, 10 Mar 2021 09:43:50 +0000

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Son12-personnes âgées, commission n°3

Wed, 10 Mar 2021 09:43:40 +0000

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Son11-insertion et action sociale, commission n°3

Wed, 10 Mar 2021 09:43:13 +0000

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Son9-politique protection maternelle, commission n°3

Wed, 10 Mar 2021 09:43:02 +0000

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Son8-politique enfance famille, commission n°3

Wed, 10 Mar 2021 09:42:55 +0000

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Son10-foyer de l'enfance, commission n°3

Wed, 10 Mar 2021 09:42:47 +0000

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Son27-personnel départemental, débat, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:40 +0000

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Son25-marketing et événements, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:32 +0000

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Son26-personnel départemental, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:26 +0000

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Son24-communication, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:20 +0000

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Son23-cabinet, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:13 +0000

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Son22-informatique interne, note au rapporteur, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:06 +0000

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Son20-rapport développement durable, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:42:00 +0000

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Son21-aéroport Dole Jura, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:41:52 +0000

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Son18-coordination et pilotage, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:41:45 +0000

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Son19-situation égalité femmes hommes, commission n°2

Wed, 10 Mar 2021 09:41:35 +0000

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Son37-véloroutes et voies vertes, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:41:27 +0000

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Son36-agriculture forêt, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:41:19 +0000

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Son35-rivières et espaces naturels, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:41:11 +0000

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Son34-laboratoire départemental d'analyses, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:41:02 +0000

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Son33-agence d'ingénierie, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:40:53 +0000

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Son32-aides associations de Communes, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:40:45 +0000

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Son31-aides à la pierre, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:40:38 +0000

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Son30-parc naturel du Haut-Jura, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:40:30 +0000

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Son28-politique habitat, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:40:20 +0000

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Son29-dispositif climat énergie, commission n°4

Wed, 10 Mar 2021 09:40:12 +0000

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Son44-SMDT, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:40:03 +0000

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Son43-comité départemental du tourisme, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:39:56 +0000

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Son41-collectif Montagnes du Jura, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:39:48 +0000

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Son42-partenariat Région Département, aides aux hébergements touristiques, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:39:40 +0000

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Son38-motion conservation 2 lignes de SMUR

Wed, 10 Mar 2021 09:39:31 +0000

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Son40-politique de soutien en direction des acteurs du tourisme, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:39:24 +0000

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Son39-lectures des pouvoirs

Wed, 10 Mar 2021 09:39:17 +0000

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Son56-archives départementales, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:39:09 +0000

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Son55-médiathèque départementale, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:39:02 +0000

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Son54-dotation aux collèges et aide aux études, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:38:54 +0000

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Son51-affaires culturelles, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:38:45 +0000

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Son53-pôle universitaire et organismes domaine éducatif, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:38:36 +0000

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Son52-schéma des enseignements artistiques, commisison n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:38:15 +0000

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Son50-conservation et valorisation du patrimoine, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:38:04 +0000

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Son49-dotation action culturelle, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:37:55 +0000

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Son48-sports et jeunesse, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:37:47 +0000

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Son47-animation du territoire, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:37:38 +0000

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Son46-repositionnement stratégique site lac de Chalain, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:37:30 +0000

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Son45-activités sportives de pleine nature, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:37:22 +0000

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Son57-budget de l'informatique des collèges, commission n°5

Wed, 10 Mar 2021 09:37:15 +0000

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Son67-rapport relatif aux garanties d'emprunts, commission n°1

Wed, 10 Mar 2021 09:37:07 +0000

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Son66-rapport relatif à la dette départementale, commission n°1

Wed, 10 Mar 2021 09:36:56 +0000

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Son63-additif vacance d'un siège à la commission permanente

Wed, 10 Mar 2021 09:36:41 +0000

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Son64-additif représentation du CD au sein de divers organismes

Wed, 10 Mar 2021 09:36:27 +0000

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Son62-voirie départementale et gestion de la flotte, commission n°6

Wed, 10 Mar 2021 09:36:17 +0000

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Son61-eau assainissement, commission n°6

Wed, 10 Mar 2021 09:36:07 +0000

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Son58-motion de soutien aux options et spécialités des lycées jurassiens par le Président Pernot

Wed, 10 Mar 2021 09:35:57 +0000

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Son60-aménagement numérique, commission n°6

Wed, 10 Mar 2021 09:35:47 +0000

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Son59-motion de soutien aux options et spécialités des lycées jurassiens, après suspension de séance

Wed, 10 Mar 2021 09:35:36 +0000

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Son71-budget primitif 2019, commission n°1

Wed, 10 Mar 2021 09:35:25 +0000

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Son70-contribution budget SDIS, commission n°1

Wed, 10 Mar 2021 09:35:15 +0000

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Son69-Europe coopération et contractualisation, commission n°1

Wed, 10 Mar 2021 09:35:04 +0000

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Son68-taxe aménagement financier CAUE du Jura, commission n°1

Wed, 10 Mar 2021 09:34:45 +0000

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Son65-additif représentation au Conseil d'administration OPH Jura

Wed, 10 Mar 2021 09:34:26 +0000

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Son4-contrat de plan Etat Région, présentation de l'axe 1

Tue, 02 Mar 2021 09:49:46 +0000

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Son2-intervention de Françoise Barthoulot

Tue, 02 Mar 2021 09:49:38 +0000

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Son 21-interventions de Christophe Bois et René Molin et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:49:30 +0000

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Son5-intervention de Marie-Christine Chauvin et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:49:23 +0000

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Son3-réponse du Président Pernot à Françoise Barthoulot

Tue, 02 Mar 2021 09:49:15 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:49:06 +0000

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Son11-intervention de Jean-Louis Millet et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:55 +0000

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Son12-intervention de Jean-Baptiste Gagnoux et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:46 +0000

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Son9-intervention de Jean-Charles Grosdidier et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:36 +0000

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Son10-intervention de Jean-Daniel Maire et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:26 +0000

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Son8-intervention de Dominique Chalumeaux et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:19 +0000

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Son7-intervention de Jean-Baptiste Gagnoux et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:11 +0000

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Son6-intervention de Sylvie Vermeillet et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:48:01 +0000

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Son24-intervention de Cyrille Brero

Tue, 02 Mar 2021 09:47:40 +0000

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Son22-intervention de Baptiste Gagnoux et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:47:16 +0000

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Son23-interventions de Françoise Barthoulot et Jean-Baptiste Gagnoux, René Molin et réponses du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:47:07 +0000

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Son20-intervention de Gérôme Fassenet et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:46:55 +0000

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Son19-contrat de plan Etat Région, présentation de l'axe 2

Tue, 02 Mar 2021 09:46:44 +0000

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Son18-intervention de Françoise Barthoulot et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:46:34 +0000

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Son17-intervention de Gilbert Blondeau et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:46:21 +0000

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Son16-intervention de Sylvie Vermeillet réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:46:13 +0000

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Son15-intervention de Jean Franchi et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:46:03 +0000

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Son14-intervention de Jean-Daniel Maire et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:45:54 +0000

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Son13-intervention de Cyrille Brero et réponse du Président Pernot

Tue, 02 Mar 2021 09:45:40 +0000

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Son26-vote du rapport contrat de plan Etat Région et conclusion

Tue, 02 Mar 2021 09:45:28 +0000

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Son25-intervention de Marie-Christine Chauvin

Tue, 02 Mar 2021 09:45:13 +0000

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Son2-Marie-Christine Dalloz, lecture du rapport Observations CRC

Mon, 01 Mar 2021 16:23:39 +0000

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Son4-questions réponses Philippe Genestier

Mon, 01 Mar 2021 16:23:24 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:23:14 +0000

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Son6-questions réponses Hélène Pélissard et du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:23:05 +0000

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Son3-commentaires du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:22:11 +0000

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Son7-questions réponses Françoise Barthoulot et du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:21:53 +0000

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Son5-questions réponses Danielle Brulebois et du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:20:55 +0000

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Son12-questions réponses Philippe Genestier et du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:20:45 +0000

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Son11-questions réponses Jean-Baptiste Gagnoux

Mon, 01 Mar 2021 16:20:35 +0000

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Son9-questions réponses Céline Trossat et du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:20:25 +0000

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Son10-questions réponses Hélène Pélissard et du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 16:20:17 +0000

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Son8-questions réponses Marie-Christine Dalloz

Mon, 01 Mar 2021 16:20:09 +0000

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Son5-information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:46:34 +0000

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Son7-personnel départemental, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:46:25 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 15:46:17 +0000

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Son3-ouverture Françoise Barthoulot

Mon, 01 Mar 2021 15:46:04 +0000

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Son6-budget des affaires générales, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:45:57 +0000

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Son4-réponse du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 15:45:49 +0000

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Son2-ouverture Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 15:45:40 +0000

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Son8-Cabinet, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:45:18 +0000

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Son10-budget de l'informatique interne de gestion, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:44:56 +0000

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Son17- budget primitfi 2020, personnes âgées, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 15:44:43 +0000

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Son16-rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:44:36 +0000

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Son15-rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:44:28 +0000

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Son12-infrastructure aeroportuaire, aéroport Dole Jura, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:44:21 +0000

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Son11-budget des batiments départementaux, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:44:13 +0000

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Son9-communication de l'institution, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:44:05 +0000

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Son13-SCAP Budget 2020, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:43:55 +0000

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Son22-politique départementale PMi et actions de santé, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 15:43:47 +0000

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Son20-foyer départemental de l'enfance, budget primitif 2020, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 15:43:41 +0000

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Son18-budget primirtif 2020, personnes handicapées, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 15:43:29 +0000

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Son14-rapport sur la situation en matière de développement durable, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:43:21 +0000

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Son19-politique départementale de l'enfance et de la famille, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 15:43:13 +0000

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Son27-aides aux associations de communes, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:42:59 +0000

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Son26-dispositif climat énergie, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:42:51 +0000

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Son23-budget des véloroutes et voies vertes, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:42:44 +0000

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Son25-politique habitat, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:42:28 +0000

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Son24-laboratoire départemental d'analyses, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:42:19 +0000

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Son21-budget primitif 2020, politique départementale d'insertion et d'action sociale, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 15:42:09 +0000

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Son33-dotations aux collèges et aides aux études, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:41:59 +0000

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Son30-agriculture Forêt et aménagements fonciers, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:41:49 +0000

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Son31-archives départementales, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:41:41 +0000

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Son28-parc naturel régional du Haut-Jura, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:41:33 +0000

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Son29-rivières et espaces naturels sensibles, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 15:41:25 +0000

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Son36-syndicat mixte station des Rousses, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:41:16 +0000

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Son35-médiathèque départementale, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:41:08 +0000

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Son34-pôle universitaire et organisme domaine éducatif, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:57 +0000

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Son32-informatique des collèges, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:42 +0000

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Son43-labellisation terre de jeux, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:35 +0000

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Son42-politique de soutien, acteurs du tourisme, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:27 +0000

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Son41-aide aux hébergements touristiques, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:19 +0000

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Son40-comité départemental du tourisme, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:11 +0000

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Son39-activité de pleine nature PDESI PDIPR, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:40:03 +0000

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Son38-activité de pleine nature CDESI, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:52 +0000

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Son37-collectif montagnes du Jura, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:44 +0000

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Son48-affaires culturelles, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:37 +0000

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Son47-conservation du patrimoine, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:27 +0000

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Son46-enseignements artistiques, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:21 +0000

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Son45-animation du territoire, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:13 +0000

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Son44-sports et jeunesse, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:39:04 +0000

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Son51-clôture de séance et annonce séance suivante, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:38:54 +0000

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Son50-attractivité du Département, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:38:43 +0000

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Son49-dotation cuvlturelle des collèges, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 15:38:33 +0000

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Son58-rapport relatif aux garanties d'emprunts,commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 15:38:24 +0000

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Son56-contribution du Département au budget du SDIS, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 15:38:07 +0000

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Son57-taxe aménagement pour le finanacement du CAUE, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 15:37:58 +0000

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Son53-budget de la voirie départementale et de gestion de la flotte, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 15:37:50 +0000

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Son54-aménagement numérique, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 15:37:42 +0000

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Son55-Europe, coopération et contractualisation, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 15:37:34 +0000

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Son52-eau assainissement, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 15:37:26 +0000

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Son60-budget primitif 2020, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 15:37:17 +0000

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Son59-rapport relatif à la dette départementale, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 15:37:04 +0000

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Son3-ouverture de Françoise Barthoulot

Mon, 01 Mar 2021 11:38:02 +0000

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Son7-concession de service public aéroport Dole-Jura - Protocole tripartite de transfert, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 11:37:53 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 11:37:40 +0000

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Son4-ouverture réponses du Président Pernot à Jean-Daniel Maire et Françoise Barthoulot

Mon, 01 Mar 2021 11:37:32 +0000

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Son2-ouverture de Jean-Daniel Maire

Mon, 01 Mar 2021 11:37:21 +0000

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Son6-ouverture de Françoise Barthoulot et réponse du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 11:37:12 +0000

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Son13-Françoise Vespa, DM 2 2019 Actions sociales, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 11:37:03 +0000

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Son11-Françoise Vespa, actions sociales remises gracieuses 2019, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 11:36:53 +0000

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Son10- Chantal Torck, mutualisation de la formation initiale des accueillants familiaux avec le 71, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 11:36:45 +0000

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Son9-Chantal Torck, fonds solidarité logement validation des comptes 2018, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 11:36:37 +0000

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Son8-information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 11:36:27 +0000

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Son5-ouverture de Marie-Christine Dalloz, réponses à Jean-Daniel Maire et Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 11:36:15 +0000

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Son18-culture investissement, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 11:36:06 +0000

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Son16-budget des véloroutes et voies vertes, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 11:35:58 +0000

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Son14-politique habitat, Ehpad de Bracon agrément PLS, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 11:35:48 +0000

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Son17-taxe départementale sur les remontées mécaniques, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 11:35:40 +0000

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Son15-politique habitat, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 11:35:28 +0000

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Son12-Françoise Vespa, taux directeur 2019 établissements et services sociaux et médico-sociaux, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 11:35:18 +0000

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Son25-décision modificative n° 2 2019, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 11:35:06 +0000

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Son24-admissions en non-valeur et créances éteintes, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 11:34:53 +0000

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Son22-prise de participation SEDIA, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 11:34:40 +0000

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Son21- budget de la voirie départementales et de la gestion de la flotte, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 11:34:19 +0000

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Son23-SCI Revermont, garantie d'emprunt, construction Ehpad à Bracon, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 11:34:10 +0000

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Son20-validation schéma départemental des usages et services numériques, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 11:33:58 +0000

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Son19-renouvellement des tablettes, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 11:33:45 +0000

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Son29-motion, avis du Conseil départemental sur la modification des limites cantonales dans le département, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 11:33:34 +0000

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Son27-motion, avis des commissions, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 11:33:25 +0000

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Son26-débat d'orientation budgétaire 2020

Mon, 01 Mar 2021 11:33:15 +0000

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Son28-festival 39 août, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 11:33:06 +0000

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Son8-DST débat de Sylvie Vermeillet

Mon, 01 Mar 2021 11:03:10 +0000

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Son7-DST débat de Jean-Daniel Maire

Mon, 01 Mar 2021 11:03:00 +0000

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Son6-DST débat de Jean-Baptiste Gagnoux

Mon, 01 Mar 2021 11:02:51 +0000

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Son4-DST débat d'Hélène Pélissard

Mon, 01 Mar 2021 11:02:43 +0000

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Son1-hommage au Président Jourdain

Mon, 01 Mar 2021 11:02:33 +0000

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Son2-ouverture du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:59:26 +0000

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Son5-DST débat de Christophe Bois

Mon, 01 Mar 2021 10:59:15 +0000

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Son3 lecture du rapport DST par le Président Pernot & Franck David

Mon, 01 Mar 2021 10:59:06 +0000

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Son11-DST débat du Président Pernot, réponse à Sylvie Vermeillet

Mon, 01 Mar 2021 10:58:57 +0000

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Son15-motion du Président

Mon, 01 Mar 2021 10:58:49 +0000

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Son13-DST débat de Franck David

Mon, 01 Mar 2021 10:58:37 +0000

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Son14-DST débat de Phiippe Genestier et vote

Mon, 01 Mar 2021 10:58:29 +0000

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Son12-DST débat Jean-Charles Grosdidier

Mon, 01 Mar 2021 10:58:20 +0000

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Son10-DST débat de Franck David

Mon, 01 Mar 2021 10:58:13 +0000

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Son9-DST débat de Philippe Antoine

Mon, 01 Mar 2021 10:58:03 +0000

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Son21-motion Philippe Genestier

Mon, 01 Mar 2021 10:57:54 +0000

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Son19-motion Christophe Bois

Mon, 01 Mar 2021 10:57:45 +0000

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Son18-motion Françoise Barthoulot

Mon, 01 Mar 2021 10:57:37 +0000

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Son20-motion Hélène Pélissard

Mon, 01 Mar 2021 10:57:26 +0000

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Son17-motion Franck David

Mon, 01 Mar 2021 10:57:16 +0000

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Son16-motion Jean-Baptiste Gagnoux et Hélène Pélissard

Mon, 01 Mar 2021 10:57:01 +0000

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Son23-motion vote

Mon, 01 Mar 2021 10:56:47 +0000

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Son22-motion Jean-Baptiste Gagnoux , Françoise Barthoulot, Franck David

Mon, 01 Mar 2021 10:56:08 +0000

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Son4-questions réponses de Christine Riotte

Mon, 01 Mar 2021 10:33:33 +0000

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Son3-questions réponses du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:33:25 +0000

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Son5-questions réponses de Philippe Genestier

Mon, 01 Mar 2021 10:33:08 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:32:52 +0000

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Son6-questions réponses de Franck David

Mon, 01 Mar 2021 10:32:43 +0000

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Son2-rapport d'activités des services de l'État de Richard Vignon Préfet

Mon, 01 Mar 2021 10:32:34 +0000

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Son8-questions réponses d'Hélène Pélissard

Mon, 01 Mar 2021 10:32:25 +0000

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Son10-questions réponses de Dominique Chalumeaux

Mon, 01 Mar 2021 10:32:17 +0000

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Son12-questions réponses de Céline Trossat

Mon, 01 Mar 2021 10:32:08 +0000

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Son9-questions réponses de Gilbert Blondeau

Mon, 01 Mar 2021 10:31:59 +0000

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Son11-questions réponses de Jean-Baptiste Gagnoux

Mon, 01 Mar 2021 10:31:51 +0000

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Son7-questions réponses de Cyrille Brero

Mon, 01 Mar 2021 10:31:43 +0000

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Son13-questions réponses de Marie-Christine DALLOZ

Mon, 01 Mar 2021 10:31:34 +0000

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Son16-commentaires du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:31:25 +0000

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Son15- questions réponses de Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 10:31:16 +0000

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Son14-questions, réponses de Jean-Marie Sermier

Mon, 01 Mar 2021 10:31:05 +0000

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Son17-conclusion du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:30:52 +0000

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Son12-foyer départemental enfance, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 10:11:21 +0000

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Son11-convention Etat lutte contre pauvreté, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 10:11:09 +0000

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Son10-modification règlement aide sociale, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 10:11:00 +0000

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Son9-personnel départemental, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 10:10:52 +0000

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Son8-budget des bâtiments, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 10:10:44 +0000

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Son7-aéroport Dole Jura, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 10:10:36 +0000

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Son3-ouverture de Françoise Barthoulot

Mon, 01 Mar 2021 10:10:27 +0000

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Son5-information activité contentieuse et pouvoirs, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 10:10:17 +0000

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Son2-ouverture de Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 10:09:41 +0000

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Son4-réponse du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:09:33 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 10:09:24 +0000

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Son6-rapport activité Conseil départemental, commission n°2

Mon, 01 Mar 2021 10:09:15 +0000

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Son17-Loi Elan pour l'OPH du Jura, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:09:06 +0000

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Son19-aménagements fonciers, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:08:57 +0000

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Son15-politique habitat, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:08:50 +0000

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Son16-rivières et espaces naturels sensibles, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:08:42 +0000

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Son18-avenir agriculture Jura, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:08:34 +0000

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Son14-dotation des solidarités territoires, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:08:20 +0000

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Son13-DM1, actions sociales, commission n°3

Mon, 01 Mar 2021 10:08:12 +0000

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Son28-bilan opérations foncières, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:08:03 +0000

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Son27-attribution indemnité payeur, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:07:51 +0000

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Son26-financement centres de secours Lizon Nozeroy, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:07:42 +0000

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Son25-licence entrepreneur spectacles, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:07:31 +0000

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Son22-affaires sportives, commission n°5

Mon, 01 Mar 2021 10:07:22 +0000

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Son23-budget de la voirie, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 10:07:13 +0000

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Son24-convention réseau FTTH Sidec, commission n°6

Mon, 01 Mar 2021 10:07:03 +0000

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Son21-laboratoire départemental d'analyses, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:06:50 +0000

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Son20-projet Atsunai Kammak, commission n°4

Mon, 01 Mar 2021 10:06:42 +0000

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Son33-questions réponse sur l'hôpital de Lons et les urgences

Mon, 01 Mar 2021 10:06:33 +0000

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Son32-Décision Modificative n°1, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:06:17 +0000

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Son31-affectation du résultat 2018, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:06:10 +0000

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Son30-compte administratif 2018, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:05:59 +0000

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Son29-compte de gestion payeur, commission n°1

Mon, 01 Mar 2021 10:05:46 +0000

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Son4-Jean Franchi, information concernant les marchés

Mon, 01 Mar 2021 09:33:04 +0000

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Son3-Jean Franchi, information à l'assemblée concernant l'activité contentieuse

Mon, 01 Mar 2021 09:32:53 +0000

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Son6-Chrsitine Sophoclis, convention accompagnement global pole emploi

Mon, 01 Mar 2021 09:32:44 +0000

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Son5-Christine Sophoclis, rapport d'exécution, Convention fonds appui politiques insertion

Mon, 01 Mar 2021 09:32:33 +0000

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Son7-Sandrine Marion, colletion départementale d'éthnologie

Mon, 01 Mar 2021 09:32:25 +0000

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Son2-Marie-Christine Dalloz, subvention globale FSE

Mon, 01 Mar 2021 09:32:15 +0000

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Son1-introduction du Président Pernot

Mon, 01 Mar 2021 09:32:04 +0000

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Son13-intervention de Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 09:31:50 +0000

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Son12-Président Pernot, vote motion biou d'Arbois,

Mon, 01 Mar 2021 09:31:36 +0000

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Son9-Président Pernot, présentation motion suppression ligne train Lyria

Mon, 01 Mar 2021 09:31:25 +0000

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Son8-intervention de Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 09:31:17 +0000

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Son11-Président Pernot, vote motion suppression ligne train Lyria

Mon, 01 Mar 2021 09:31:07 +0000

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Son10-Président Pernot, présentation motion biou d'Arbois

Mon, 01 Mar 2021 09:30:57 +0000

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Son16-intervention Cyrille Brero

Mon, 01 Mar 2021 09:30:44 +0000

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Son17-iIntervention de Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 09:30:34 +0000

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Son15-intervention de Christophe Bois

Mon, 01 Mar 2021 09:30:24 +0000

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Son14-intervention de Françoise Barthoulot

Mon, 01 Mar 2021 09:30:14 +0000

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Son21-intervention de Franck David

Mon, 01 Mar 2021 09:29:56 +0000

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Son20-intervention de Danielle Brulebois

Mon, 01 Mar 2021 09:29:47 +0000

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Son22-intervention de Jean-Daniel Maire

Mon, 01 Mar 2021 09:29:36 +0000

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Son19-intervention de Philippe Genestier

Mon, 01 Mar 2021 09:29:23 +0000

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Son18-intervention d'Hélène Pélissard

Mon, 01 Mar 2021 09:29:09 +0000

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Son3-réponse du Président Pernot à Danielle Brulebois

Fri, 26 Feb 2021 16:47:07 +0000

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Son2-ouverture de Danielle Brulebois

Fri, 26 Feb 2021 16:46:53 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 16:46:42 +0000

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Son7-information assemblée activité contentieuse, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:46:31 +0000

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Son6-pouvoirs

Fri, 26 Feb 2021 16:46:17 +0000

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Son10-affaires immobilieres, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:46:08 +0000

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Son12-budget batiments departementaux, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:46:01 +0000

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Son9-budget des affaires générales, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:45:51 +0000

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Son11-budget informatique interne, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:45:43 +0000

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Son5-réponse du Président Pernot à Françoise Barthoulot

Fri, 26 Feb 2021 16:45:35 +0000

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Son4-ouverture de Françoise Barthoulot

Fri, 26 Feb 2021 16:45:25 +0000

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Son17-médaille Bernard Badoz

Fri, 26 Feb 2021 16:45:17 +0000

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Son18-médaille Monique Dupré

Fri, 26 Feb 2021 16:45:08 +0000

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Son14-communication, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:44:53 +0000

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Son19-médaille Jacques Zaninetta

Fri, 26 Feb 2021 16:44:44 +0000

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Son15-infrastructure aéroportuaire Dole Jura, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:44:35 +0000

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Son13-cabinet du President, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:44:27 +0000

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Son8-personnel departemental, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:44:19 +0000

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Son22-rapport developpement durable, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:44:10 +0000

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Son25-foyer departemental enfance, commission n°3

Fri, 26 Feb 2021 16:43:55 +0000

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Son21-rapport égalité femmes hommes, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:43:27 +0000

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Son20-service de coordination assemblées et pilotage, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:43:20 +0000

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Son24-enfance famille, commission n°3

Fri, 26 Feb 2021 16:43:12 +0000

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Son16-discours d'ouverture du Président Pernot, remise des médailles

Fri, 26 Feb 2021 16:43:03 +0000

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Son23-politique départementale protection maternelle et infantile, commission n°3

Fri, 26 Feb 2021 16:42:55 +0000

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Son32-dotation solidarité territoires, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:42:47 +0000

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Son30-agriculture forêt et foncier, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:42:35 +0000

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Son31-laboratoire départemental d'analyses 39, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:42:25 +0000

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Son27-personnes âgées, commission n°3

Fri, 26 Feb 2021 16:42:16 +0000

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Son26-action sociale, commission n°3

Fri, 26 Feb 2021 16:42:08 +0000

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Son29-espaces naturels et aménagement, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:41:54 +0000

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Son28-personnes handicapées, commission n°3

Fri, 26 Feb 2021 16:41:35 +0000

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Son41-conservation patrimoine, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:41:22 +0000

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Son44-sports et jeunesse, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:40:56 +0000

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Son40-affaires culturelles, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:39:58 +0000

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Son42-enseignements artistiques, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:39:31 +0000

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Son39-informatique collèges, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:39:14 +0000

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Son38-dotation culturelle collèges, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:38:56 +0000

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Son36-pôle universitaire, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:38:38 +0000

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Son37-dotation collèges aides études, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:38:24 +0000

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Son35-véloroutes voies vertes, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:38:07 +0000

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Son34-politique habitat, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:37:51 +0000

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Son33-parc naturel régional, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:37:09 +0000

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Son50-archives départementales, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:36:47 +0000

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Son49-soutien acteurs tourisme, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:36:32 +0000

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Son48-syndicat station des Rousses, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:36:17 +0000

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Son46-activités de pleine nature, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:35:58 +0000

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Son47-montagnes du Jura, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:35:34 +0000

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Son45-marketing et évènements, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:35:19 +0000

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Son43-animation territoire, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:35:08 +0000

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Son57-budget de la voirie et de la gestion de la flotte, commission n°6

Fri, 26 Feb 2021 16:34:49 +0000

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Son55-comité départemental du tourisme, fonctionnement, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:34:24 +0000

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Son56-état annuel des indemnités, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:34:11 +0000

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Son52-clôture de la séance du 11 décembre

Fri, 26 Feb 2021 16:33:51 +0000

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Son54-désignation des représentants du Département à la SCIC Maison pour tous, commission n°4

Fri, 26 Feb 2021 16:33:42 +0000

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Son53-régie de Chalain, conseil d'administration, commission n°2

Fri, 26 Feb 2021 16:32:46 +0000

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Son51-médiatheque départementale, commission n°5

Fri, 26 Feb 2021 16:32:37 +0000

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Son66-taxe aménagement pour le CAUE, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:32:27 +0000

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Son64-contribution du Département au budget du SDIS, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:32:13 +0000

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Son68-rapport relatif à la dette départementale, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:31:58 +0000

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Son69-budget primitif 2021, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:31:45 +0000

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Son65-financement pour la construction du centre de secours de Lons, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:31:33 +0000

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Son63-fonds social européen, subvention globale, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:31:24 +0000

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Son61-OPH du Jura, garantie d'emprunt Orchamps, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:31:03 +0000

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Son60-aménagement numérique, fonctionnement, investissement, commission n°6

Fri, 26 Feb 2021 16:30:42 +0000

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Son58-eau, assainissement, commission n°6

Fri, 26 Feb 2021 16:30:26 +0000

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Son59-délégation de service public très haut débit en fibre optique, commission n°6

Fri, 26 Feb 2021 16:30:17 +0000

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Son62-Europe coopération et contractualisation, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:30:04 +0000

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Son71-budget primitif 2021, parole aux groupes et vote, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:29:55 +0000

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Son70-budget primitif 2021, débats des conseillers, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:29:45 +0000

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Son67-rapport relatif aux garanties d'emprunts, commission n°1

Fri, 26 Feb 2021 16:29:32 +0000

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Son4-déconfinement

Fri, 26 Feb 2021 14:45:26 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 14:45:14 +0000

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Son7-remerciements du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 14:44:46 +0000

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Son3-mobilisation des services de l'Etat pendant la crise

Fri, 26 Feb 2021 14:44:23 +0000

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Son2-introduction de Monsieur le Préfet

Fri, 26 Feb 2021 14:43:57 +0000

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Son13-questions réponses, Céline Trossat

Fri, 26 Feb 2021 14:43:42 +0000

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Son11-questions réponses, Jean-Baptiste Gagnoux

Fri, 26 Feb 2021 14:42:58 +0000

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Son12-questions réponses, Patrick Petitjean

Fri, 26 Feb 2021 14:42:42 +0000

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Son10-questions réponses, Cyrille Brero

Fri, 26 Feb 2021 14:42:25 +0000

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Son9-questions réponses, Philippe Genestier

Fri, 26 Feb 2021 14:41:55 +0000

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Son8-questions réponses, Françoise Barthoulot

Fri, 26 Feb 2021 14:41:05 +0000

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Son5-sortie de crise

Fri, 26 Feb 2021 14:40:43 +0000

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Son6-conclusion

Fri, 26 Feb 2021 14:40:05 +0000

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Son16-questions réponses, Marie-Christine Chauvin

Fri, 26 Feb 2021 14:39:49 +0000

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Son14-questions réponses, Gilbert Blondeau

Fri, 26 Feb 2021 14:21:04 +0000

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Son17-questions réponses, Marie-Christine Dalloz

Fri, 26 Feb 2021 14:20:53 +0000

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Son15-questions réponses, Sylvie Vermeillet

Fri, 26 Feb 2021 14:20:44 +0000

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Son20-conclusion du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 14:20:34 +0000

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Son19-questions réponses, Danielle Brulebois

Fri, 26 Feb 2021 14:20:17 +0000

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Son18-questions réponses, Jean-Marie Sermier

Fri, 26 Feb 2021 14:20:05 +0000

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Son9-intervention de Jean-Louis Millet

Fri, 26 Feb 2021 10:52:33 +0000

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Son12-réponse du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 10:52:18 +0000

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Son10-intervention de Christophe Bois et réponse du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 10:51:44 +0000

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Son8-Françoise Barthoulot et réponse du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 10:51:04 +0000

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Son7-réponse de Christophe Bois à Françoise Barthoulot

Fri, 26 Feb 2021 10:50:53 +0000

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Son4-présentation processus de fusion des bailleurs sociaux

Fri, 26 Feb 2021 10:50:39 +0000

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Son3-plan de soutien, question Philippe Genestier, réponse du Président Pernot et vote

Fri, 26 Feb 2021 10:50:23 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 10:50:09 +0000

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Son6-réponse du Président Pernot à Françoise Barthoulot

Fri, 26 Feb 2021 10:49:56 +0000

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Son5-questions politiques, Françoise Barthoulot

Fri, 26 Feb 2021 10:49:45 +0000

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Son2-plan de soutien aux forces vives jurassiennes

Fri, 26 Feb 2021 10:49:34 +0000

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Son18-mise au vote du rapport par Hélène Pélissard et clôture du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 10:49:17 +0000

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Son16-intervention de Jean-Daniel Maire

Fri, 26 Feb 2021 10:49:06 +0000

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Son15-interventions du Président Pernot et d'Hélène Pélissard

Fri, 26 Feb 2021 10:48:22 +0000

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Son14-Intervention et réponses techniques d'Eric Poli, Directeur de l'OPH Jura

Fri, 26 Feb 2021 10:47:45 +0000

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Son17-intervention du Président Pernot et sortie des élus

Fri, 26 Feb 2021 10:47:34 +0000

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Son11-intervention d'Hélène Pélissard

Fri, 26 Feb 2021 10:47:24 +0000

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Son13-intervention Philippe Genestier et réponse du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 10:47:12 +0000

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Son4-DST socle

Fri, 26 Feb 2021 09:59:12 +0000

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Son3-plan de soutien aux forces vives jurassiennes

Fri, 26 Feb 2021 09:58:59 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Fri, 26 Feb 2021 09:58:47 +0000

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Son5-politique habitat, opérations de déconstruction

Fri, 26 Feb 2021 09:58:35 +0000

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Son2-rapport d'activité du Département

Fri, 26 Feb 2021 09:56:08 +0000

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Son4-ouverture de Françoise Barthoulot

Thu, 25 Feb 2021 16:16:15 +0000

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Son5-réponse du Président Pernot

Thu, 25 Feb 2021 16:16:08 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Thu, 25 Feb 2021 16:15:58 +0000

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Son11-fonds solidarité logement, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:15:48 +0000

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Son6-information activité contentieuse, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 16:15:39 +0000

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Son3-réponse du Président Pernot

Thu, 25 Feb 2021 16:15:30 +0000

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Son2-ouverture de Danielle Brulebois

Thu, 25 Feb 2021 16:15:21 +0000

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Son13-politique habilitation EHPAD, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:15:12 +0000

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Son10-politique insertion d'Action Sociale, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:15:01 +0000

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Son12-accord cadre asso finances pédagogie, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:14:52 +0000

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Son9-personnel départemental, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 16:14:41 +0000

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Son7-information délégataires, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 16:14:31 +0000

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Son8-annonce des pouvoirs, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 16:14:17 +0000

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Son21-comité departemental du tourisme, commission n°5

Thu, 25 Feb 2021 16:14:06 +0000

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Son19-politique habitat, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 16:13:49 +0000

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Son17-laboratoire départemental d'analyses, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 16:13:36 +0000

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Son18-intervention de Christelle Morbois sur la viticulture, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 16:13:24 +0000

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Son15-taux directeurs, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:13:12 +0000

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Son16-DM2 actions sociales, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:13:00 +0000

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Son14-action sociale, remises gracieuses, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 16:12:48 +0000

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Son28-construction centres de secours, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 16:12:37 +0000

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Son29-décision modificative n°2, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 16:12:23 +0000

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Son27-admission en non valeur, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 16:12:12 +0000

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Son25-aménagement numérique, commission n°6

Thu, 25 Feb 2021 16:12:00 +0000

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Son26- annonce du déroulé de fin de séance, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 16:11:48 +0000

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Son24-budget voirie et flotte, commission n°6

Thu, 25 Feb 2021 16:11:34 +0000

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Son23-projet CFA, commission n°5

Thu, 25 Feb 2021 16:11:23 +0000

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Son20-dotation aux collèges, commission n°5

Thu, 25 Feb 2021 16:11:08 +0000

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Son22-taxe remontées mécaniques, commission n°5

Thu, 25 Feb 2021 16:10:56 +0000

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Son33- Président Pernot, commentaire débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:10:41 +0000

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Son32-Marie-Christine Dalloz, lecture débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:10:29 +0000

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Son34-questions réponses Jean-Baptiste Gagnoux, débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:10:18 +0000

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Son31-conclusion du Président Pernot, rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 16:10:06 +0000

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Son30-Monsieur Gros, rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 16:09:55 +0000

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Son41-motion Assemblée des Départements de France

Thu, 25 Feb 2021 16:09:43 +0000

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Son39-annonce commission suspension séance

Thu, 25 Feb 2021 16:09:29 +0000

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Son40-motion commerces de proximité

Thu, 25 Feb 2021 16:09:17 +0000

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Son38-questions réponses Jean-Daniel Maire, débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:08:52 +0000

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Son37-questions réponses Françoise Barthoulot, débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:08:38 +0000

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Son35-questions réponses Philippe Genestier, débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:08:12 +0000

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Son36- questions réponses Danielle Brulebois, débat d'orientation budgétaire

Thu, 25 Feb 2021 16:03:35 +0000

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Son13-décision modificative n°1, action sociale, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 11:33:43 +0000

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Son10-questions réponses Jean-Daniel Maire, rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 11:33:27 +0000

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Son11-questions réponses Philippe Genestier

Thu, 25 Feb 2021 11:33:17 +0000

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Son8-questions réponses Marie-Chrisitne Dalloz, rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 11:32:19 +0000

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Son9-questions réponses Danielle Brulebois, rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 11:32:05 +0000

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Son5-réponse du Président Pernot

Thu, 25 Feb 2021 11:31:53 +0000

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Son6-présentation du rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 11:31:35 +0000

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Son4-ouverture de Danielle Brulebois

Thu, 25 Feb 2021 11:31:09 +0000

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Son7-questions réponses Hélène Pélissard, rapport Klopfer

Thu, 25 Feb 2021 11:30:51 +0000

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Son2-ouverture de Françoise Barthoulot

Thu, 25 Feb 2021 11:30:20 +0000

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Son3-ouverture de Philippe Genestier, réponse du Président Pernot

Thu, 25 Feb 2021 11:29:29 +0000

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Son1-ouverture du Président Pernot

Thu, 25 Feb 2021 11:29:20 +0000

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Son19-rivières et espaces naturels sensibles, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 11:29:07 +0000

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Son17-hommage Noël Georges Grenier

Thu, 25 Feb 2021 11:28:56 +0000

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Son15-budget de l'informatique des collèges, commission n°5

Thu, 25 Feb 2021 11:28:44 +0000

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Son14-collection départementale d'ethnologie, commission n°5

Thu, 25 Feb 2021 11:28:32 +0000

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Son16-pouvoirs, ouverture de l'après-midi

Thu, 25 Feb 2021 11:28:15 +0000

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Son12-pouvoirs, commission n°3

Thu, 25 Feb 2021 11:28:01 +0000

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Son25-rapport d'information Lac de Vouglans, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:27:51 +0000

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Son24-retour aux 90 kmh, commission n°6

Thu, 25 Feb 2021 11:27:39 +0000

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Son23-budget de la voirie départementale, commission n°6

Thu, 25 Feb 2021 11:27:25 +0000

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Son22-laboratoire départemental d'analyses, DM1

Thu, 25 Feb 2021 11:27:02 +0000

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Son21-véloroutes et voies vertes, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 11:26:41 +0000

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Son20-politique habitat, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 11:26:30 +0000

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Son18-adaptation des exploitations agricoles, commission n°4

Thu, 25 Feb 2021 11:26:13 +0000

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Son27-information à l'assemblée activité contentieuse, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:25:54 +0000

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Son35-nouveau réseau de proximité finances, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 11:25:42 +0000

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Son34-étude financière, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 11:25:25 +0000

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Son33-rapport activité du département, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:24:57 +0000

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Son32-état annuel des indemnités, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:24:46 +0000

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Son31-premières conséquences de la crise sanitaire, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:22:27 +0000

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Son30-budget des affaires générales, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:22:09 +0000

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Son29-personnel départemental, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:21:55 +0000

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Son26-rapport d'information Lac de Chalain, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:21:44 +0000

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Son28-budget des bâtiments départementaux, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:19:36 +0000

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Son40-décision modificative n°1, finances publiques2, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 11:17:52 +0000

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Son39-affectation du résultat 2019, commission n°2

Thu, 25 Feb 2021 11:17:24 +0000

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Son37-bilan opération foncières CA 2019, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 11:17:06 +0000

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Son38-compte administratif 20192, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 11:16:32 +0000

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Son36-compte de gestion 2019 payeur départemental, commission n°1

Thu, 25 Feb 2021 11:16:11 +0000

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